Bonjour à tous,
J'aimerais vous soumettre le cas suivant : La mère d'une de mes connaissances est décédée, son père a gardé l'usufruit de la maison où ils habitaient. Maintenant, le monsieur désire vendre sa maison pour en acheter une autre. Il dispose de la moitié du prix de vente, et l'autre moitié est divisée en 5 parts (la sienne + ses quatre enfants). Les enfants comptent lui redonner chacun leur part pour qu'il puisse acheter sa nouvelle maison. Mais quelques questions se pose :
- Existe-t-il une plus-value dans ce cas ?
- Les enfants auront-ils des impôts à payer sur l'argent qu'ils vont percevoir (et redonner à leur père) ?
- Et qu'en sera-t-il au moment du décès du monsieur ? Les enfants devront-ils payer des impôts sur la vente de la maison, et donc payer deux fois sur leur part ?
Merci d'avance pour tous les renseignements que vous pourrez me donner.
Cordialement,
Michel.