Legs de résiduo s/ part réservataire d'1 héritier sans descendant

Bonjour,

Un père veuf a cinq enfants dont deux n'ont et n'auront probablement pas de descendance. Son patrimoine est presqu'exclusivement constitué de parts de SCI produisant des revenus. Peut-il stipuler, par testament, que ses deux enfants sans descendance, qui sont des héritiers réservataires, hériteront sous une forme comparable à un "legs de résiduo", de sorte que le solde des biens qu'ils recueilleront de sa succession reviendrait, après leur décès, à leurs frères et sœurs ayant eu des enfants, ou aux enfants de ces derniers venant en représentation de leur parent prédécédé ? S'agissant d'héritiers réservataires, si la chose est possible, elle doit, j'imagine, recueillir leur accord. Le cas échéant, est-il possible de donner le maximum de liberté aux premiers héritiers tout en protégeant dans une certaine mesure le patrimoine qui devrait dans un second temps être recueilli par les "seconds héritiers" ?

Si le père anticipe la transmission de son patrimoine au moyen de donations partages ou en avance d'hoirie au profit de ses enfants, peut-il inclure ce type de clause dans les donations ? Le cas échéant, peut-il revenir sur des donations passées en leur ajoutant ce type de clause ?

Merci à celle, celui ou ceux qui me répondront,

Cordialement,

Philvers Dernière modification : 23/07/2014