Bonsoir, Bataille.
Tous les titulaires de droits de propriété : en usufruit, en nue-propriété et en pleine propriété, devront concourir à la vente, chacun pour céder ses droits.
Le prix sera réparti en fonction de la proportion de droits détenus par chacun; l'usufruit -et corrélativement la nue-propriété correspondante- étant évalué en capital, en fonction de l'âge de son titulaire.
A moins que l'usufruitier ne préfère reporter son usufruit sur sa quote-part de prix, et ce dans quoi cette quote-part sera éventuellement employée ultérieurement.
Votre bien dévoué.
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"Meurs et deviens."
- Goethe [Johann (comme moi!) Wolfgang (comme Lui) (von)] -
(conseil à donner à la chenille; pour qu'elle se réalise-finalise-perfectionne, en devenant papillon)
Variante dite à l'oeuf: -Casse toi ! (oiseau ou reptile?)