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Bonjour,
Je souhaiterais si possible être renseigne sur un partage successorale comprenant 2 enfants dont 1 issu d'un premier lit.
Les 2 parents etant decedes, quelle est la part devolue à chacun?
Merci par avance de m'eguiller.
A bientôt
Bonsoir, il faudrait savoir l'ordre de décès des parents et lequel avait un enfant d'un premier lit
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Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)
Merci, je complete ma reponse:
la maman a eu un enfant d'une premiere union.
L'ordre du deces est le suivant: 2eme epoux puis la maman.
Merci de votre reponse
Codialement.
Donc la maman a eu un enfant d'un premier lit et un deuxieme enfant en commun avec son second epoux.
Il faudrait savoir s'il y avait eu une donation entre epoux et quel avait ete son choix dans la succession de son epoux
Est-ce qu'elle n'a fait aucun testament donnant la quotité disponible à l'un des enfants ?
Est-ce que le mari avait des biens propres (qui ne seraient pas partagés avec l'enfant du 1er lit)
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Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)
Donc comme le dit Clara, il manque des éléments.
Il y a d'abord eu la succession de l'époux. Selon le régime matrimonial, donation, testament, ça va changer la donne mais de cette succession seul l'enfant de l'époux va hériter, éventuellement l'épouse et l'enfant de l'épouse uniquement s'il y a un testament en sa faveur.
Au décès de la mère, les deux enfants héritent selon le testament ou non
re bonjour, je rajoute quelques elements:
il n y a pas de donation ni de testament entre les epoux decedes.
Je precise qu il s agissait d'un regime matrimonial base sur la communaute universelle.
Est ce qu il s'agit bien de la repartition finale entre les enfants de 3/4 et 1/4?
Merci de votre eclairage.
A bientot
Vous trouverez surement votre reponse ici http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/vie-a-deux/vd130-la-communaute-universelle.php3
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Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)
merci bcq pr votre elairage.
A bientot
Cordialement
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