9 rue Léopold Sédar Senghor
14460 Colombelles
02.61.53.08.01
Une question juridique ?
Posez votre question juridique gratuitement à notre chatbot juridique sur Juribot.fr
Bonjours ,
Je ne suis pas la pour raconté ma vie mes voila plusieurs jours que je me pose des question et que d'ailleurs j'ai posé la question a ma mère mes elle ne veux pas en discuté avec moi , je lui est dit que j'avais 40 ans passé et qu'Aujourd'hui j'ai le droit de savoir ,mes elle ne veux pas . Mon Père a eu des enfants avec sa ex compagne qui est décédé voila maintenant 30 ans et pendants qu'il étais avec son ex femme il a rencontré ma mère avec qui ils on eu un enfants donc "Moi" , mon Père a ma naissance ne ma pas reconnu et Aujourd'hui 40 ans passé je vie avec un Père "Non Connue" , mon Père et Décédée le 5 Fevrier de cette Année , je ne sais pas si il a fait un testament , une demi soeur qui c'est occupé des papiers ainsi avoir pris un Notaire ma confirmé qu'il y avais rien sur le compte en banque de mon père et qu'il n'avais pas fait de testament . je pose quand méme beaucoup de question ? , malgré qu'il mes pas reconnu il venais tous les jours chez ma mère il s'occupé beaucoup de moi , il ma appris a me rasé il ma appris a faire mes lassais il ma appris a faire du vélo , il passé des journée chez nous avec ma mère il m'enmené sortir manger au resto , faire des courses voyager avec lui et il me déposé a mon travail quand j'étais en apprentissage ou il me déposé a l'école ,,, alors Aujourd'hui j'ai discuté avec ses propre enfants et ils me dise tous que je suis un enfants caché que je suis leur frère demi frère , et c'est vrai on regarde les photos de lui et de moi je lui ressemble vraiment !! . Voila pourquoi je vous pose c'est question ? , est ce que vraiment j'ai droit a une parti de la successions si je ne suis pas reconnu ? et est ce que il y a t'il une recherche par le notaire sur moi comme je suis un enfant non reconnu ? . merci beaucoup
Modérateur
bonjour,
si votre père biologique ne vous a pas reconnu, au regard de l'état civil, vous n'êtes pas son fils et vous ne pouvez pas prétendre à la succession.
cet homme étant décédé, il n'est pas possible de faire une analyse ADN pour confirmer ou infirmer cette paternité.
cet homme a eu 40 ans pour vous reconnaître, s'il ne l'a pas fait, il devait avoir ses raisons.
il appartenait à votre mère de faire une action en recherche de paternité.
salutations
Bonjour ,
Merci de votre réponse , je trouve quand méme bisare qu'il y na pas fait la reconnaissance d'état civile a ma naissance ?,,, je me suis renseigner et pouvez vous me confirmé si c'est possible ,
" Avant le règlement de la succession proprement dit, il faut vérifier qui hérite ", En général, l'un ou l'autre des héritiers, peu de temps après le décès, prend contact avec le notaire de la famille. Celui-ci cherche d'abord à savoir si un testament a été rédigé ou non, en interrogeant le Fichier central des dispositions de dernières volontés. Puis, s'il y a des enfants, il s'assure que tous viennent bien à la succession (y compris les enfants d'un précédent mariage, ou hors mariage), autrement dit, qu'aucun n'a été oublié. C'est l'acte de notoriété (coût?: environ 250 €) qui indique officiellement quels sont les héritiers du défunt. " Véritable passeport de la qualité d'héritier ", cet acte est nécessaire notamment pour débloquer les comptes bancaires, et d'une manière générale pour prendre possession de l'héritage.( En cas de doute, lorsqu'il y a des raisons de penser que le défunt a pu avoir un autre enfant dont la naissance n'a jamais été révélée, le notaire peut recourir à un généalogiste pour confirmer la dévolution successorale). Donc tous ceci est ce toujours d'actualité ou Non ? .merci a vous
Modérateur
bonjour,
ce que vous indiquez concerne les enfants du défunt donc les enfants reconnus par leurs parents.
dans votre cas, comme vous n'avez pas été reconnu par le défunt, vous ne faîtes pas partie de ses héritiers.
salutations
Bonjour,
@youris : un enfant peut faire exhumer le corps de son père pour un prélèvement d'ADN. Seulement, la décision appartient au juge, mais il lui faut des éléments de nature à laisser présumer que le défunt puisse être le père biologique, ce qui semble être le cas.
Modérateur
chatoon,
vous faîtes erreur, suite à l'affaire montant, l'article 16-11 du code civil précise:
" L'identification d'une personne par ses empreintes génétiques ne peut être recherchée que :
.............................
En matière civile, cette identification ne peut être recherchée qu'en exécution d'une mesure d'instruction ordonnée par le juge saisi d'une action tendant soit à l'établissement ou la contestation d'un lien de filiation, soit à l'obtention ou la suppression de subsides. Le consentement de l'intéressé doit être préalablement et expressément recueilli. Sauf accord exprès de la personne manifesté de son vivant, aucune identification par empreintes génétiques ne peut être réalisée après sa mort.".
salutations
Bonjour ,
J'ai bien vue vos messages et je verrais bien , peut etre que cette homme donc mon Père a fait un testament et que sur ce testament il a indiquer qu'il ma pas reconnu mes qui la indiquer que oui je suis son fils ?? , Pourquoi tous ses enfants me dise que c'est leur Père mon Père ? ,,, dans tous les cas je n'en ses rien . Ma Mère ne veut pas me le dire et c'est vrai qu'Aujourd'hui je pose beaucoup de Question et sa me travail la téte ,,, .
Modérateur
en matière de filiation, ce qui compte, ce n'est pas un testament, mais l'inscription du nom du père et de la mère sur le registre d'état civil de la commune du lieu de naissance
bonjour,
Si il n' y a rien dans la succession , pourquoi faire des recherches qui peuvent s'avérer très coûteuses ??
Il faudra prendre un avocat spécialisé et mettre en route une procédure judiciaire complexe ;nomination d'un juge d'instruction,experts ,avocats etc....;c'est pas gratuit.
Quand on connait la lenteur des la justice française ,ce sont des années de procédures qui vous attendent.
Il faut vraiment que ce soit une succession importante pour vous engager dans une telle procédure.
Amicalement vôtre
suji KENZO
Bonjour ,
Merci pour votre réponse .
Oui c'est une succession importante , Avant qui nous quitte je suis allez le voir pour passé une semaine au près de lui car il se sentait faible et beaucoup de mal a se déplacé , bon heureusement qu'il y avais une de mes Soeur qui s'occupé de lui mes elle aussi etait très fatigué . Mon Père ma signalé qu'il y avais mis de l'argent de Coté et qu'après il y aurait des surprises pour certain de ses enfants car Aujourd'hui il lui reste 11 enfants en vie don moi j'en fait parti , il ma indiqué que certain de ses enfants aurons rien et d'autre oui ,,, Mon Père était ancien militaire de Carrière et a la fin il travailler dans un poste de police , il avais 91 ans quand il et parti , il était ancien combattent et a 18 ans il jetais les corps dans les fours crématoires . Je suis sur Qu'il a fait un testament et sur ce testament je suis indiqué dessus . je verrais bien . je vous remerci d'avance .
Bonjour,
désolé mais aux yeux de la loi, vous n'êtes pas son fils ! Aucun lien légal ne vous unit ! Vous n'hériterez donc pas ! Si il vous couche sur son testament, vous devrez vous acquitter de droits de successions important ! Enfin; il n'a pas le droit de déshériter un de ses enfants ! Tous sont héritiers réservataires et auront donc une partie de l'héritage. Je ne sais pas d'ailleurs si une fois ces parts distribuées, et qu'il ne reste plus rien, quand bien même vous seriez sur le testament, vous auriez votre part ?! Ouvrez les yeux ! Les liens dits du sang ou affectifs ne sont pas les lois !
Merci de votre réponse qui réconfort beaucoup ,,,,
je verrais bien . Soit qui en soit je suis un enfants cacher , que sa soit aux yeux de la familles et de la loi comme vous me le dite si bien !. En tous Cas il et parti avec son secret ...
Si vous connaissez votre fratrie, vous n'êtes pas un enfant caché.
cdt
?? je ne comprend pas ce que vous me dite ? , "Fratrie" ? merci
http://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/fratrie/35118
Modérateur
sauf que ce n'est pas juridiquement la fatrie de guilhemstephane car ce ne sont pas ses frères et soeurs.
Et bien se sont bien mes frère est soeur , j'ai téléphoner a une demi soeur qui a vue le Notaire et il lui a dit que j'étais bien sur le testament et que mon père a fait pour que je soit sur le testament et que des papiers on était fait en Mairie Pendants son vivant pour Moi . Désolé pour vous mes sur la Loi j'ai le droit a quelque chose et que je fait parti des enfants de mon Père et je suis le dernier enfants sur ses 11 enfants . Je vous remercie a tous . Merci aussi fabrice58 de votre réponse c'est se que j'avais bien compris mais frères ou les sœurs de même père mais de mères différentes sont dits aussi frères consanguins ou sœurs consanguines don j'en fait parti ...
Modérateur
que vous soyez sur le testament de cette personne, c'est possible, puisque vous pouvez désigner comme légataire la personne de votre choix mais cela n'établit pas la paternité de cet homme.
fiscalement, sur ce legs, vous serez taxé comme un étranger à 60%.
Je crois que vous avez pas compris , cela a bien était établit que c'est bien mon Père et qu'il a était déclaré avant sa mort quelque Mois avant et que je vais recevoir des papiers qui confirme ma reconnaissance de Naissance par mon Père .
Merci .
"Voila pourquoi je vous pose c'est question ? , est ce que vraiment j'ai droit a une parti de la successions si je ne suis pas reconnu ? et est ce que il y a t'il une recherche par le notaire sur moi comme je suis un enfant non reconnu ? ." Ca c'est ce que vous avez écrit dans votre premier post ! Et maintenant vous affirmez que vous devez recevoir des papiers de reconnaissance paternelle !? Et vous nous dites qu'on n'a pas compris ? Mais bien sur qu'on ne comprend pas !? Vous partez d'un doute; d'ou votre question, pour finir par une certitude ! La réponse à votre question. Je vous souhaite de recevoir ce fameux papier mais soyez un peu comme St Thomas...
Bonjour,
"Tout est bien qui finit bien".
Si vous avez ce précieux document,vous aurez beaucoup moins de difficultés et surtout des droits de succession moins élevés.
Heureusement,il y a des preuves indiscutables ,le notaire a très bien fait son travail.
Amicalement vôtre
suji KENZO
Modérateur
seule l’inscription de la naissance sur les registres de l’état civil permet de prouver la filiation.
La filiation d’un enfant à l’égard de ses parents peut s’établir de quatre manières :
-par l’effet de la loi
-par la reconnaissance
-par la possession d’état
-par jugement
un testament ne peut pas établir une filiation.
Mr Grenouille ,
"Voila pourquoi je vous pose c'est question ?" ,OUI Je vous répond a votre question , J'ai écris ses messages sur c'est post avant de recevoir la confirmation qu'il a bien était faire une déclaration d'état civile a la mairie de la ville avant sa mort, confirmé a ma Soeur par le notaire qui mes a était confirmé apres ses message par téléphone . je ne vois pas pourquoi vous indiquer "Saint Thomas "? , non je suis pas saint Thomas ! ... donc veillez a faire attention a ce que vous dite car je ne suis pas la pour etre rabaisser par une personnes que je ne connais pas . je demander juste des réponse et non des indication comme cela . Merci et bon Week-end
Modérateur
c'est la première fois depuis 9 messages que vous donnez l'information essentielle que votre père présumé aurait fait une reconnaissance de paternité à l'état civil de la mairie,
Saint Thomas est un des apôtre... C'est celui qui a douté de la résurrection du Christ. Il n'y a cru qu'en voyant Jesus, et par la même, on a fait de lui le symbole de l'incrédulité. Quelqu'un qui est comparé à ce personnage ne croit que ce qu'il voit. Je ne vois pas à quel moment je vous rabaisse ? Je vous met simplement en garde d'une possible désillusion ! Attendez d'avoir le document officiel pour être absolument certain que le défunt vous ait bien reconnu comme l'un de ses enfants ! Sur ce bon héritage !
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
Consulter