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Publié par
puce142004
Bonjour,
Ma questiin est perplexe mais vais essayer de bien m exprimer.voila ma mere a recu en 1983 une maison suite au deces de ses parents. Ce bien elle le l a pour 50% et son frere a l autre partie. A l epoque son frere est habitait deja donc ma mere lui a laisser le droit de continuer .cependant l acte notarie est assez succin qd on voit ceux d'aujourd hui.a l epoque on lui a jamais parle que ma mere avait la possibilite de demande un loyer ni qu'ele avait l obligation de participer au taxe fonciere ni autre..aujourd'hui ma mere voudrait voudrait peut etre vendre sa part .peux t elle demander un loyer a effet retroactif?si Oui sur combien d'annee?qu'en est il pour la taxe fonciere,peuvent ils demander la totalite de la somme des 30 ans?si non sur combien d annees? Des travaux ont ete effectuee peinture ? Salle de bain ,isolation d un grenier, d'une cheminee......et. tout ca sans en parler. Au prealable avant donc on jamais eu l accord,ni mentionne un probleme. Avait il le droit? Doit on payer pour ca ?que devrit faire ma mere
Par coeur elle a tous laisser a son frere et la le fils de ce monsieur detruit ma mere qui a 70 ans
