le quart indivis lui appartenant dans une portion de terre

Bonjour,

Mon grand père à vendu à Monsieur X,Mon grand père à vendu à Monsieur X, le quart indivis lui appartenant dans une portion de terre de la contenance de six hectares située dans la ville de... bornée au nord par les terre de Mme...à louest par Mme,à l'est par Mme...et au sud par Mme....

questions:
Le quart indivis de Mr X Est-il calculé sur la totalité des six hectares ?

ou

Le quart indivis de Monsieur X Est il calculé sur la quantité de terre que possède mon grand père dans les six hectares?

Pouvez m'aider à comprendre Merci. dans la ville de... bornée au nord par les terre de Mme...à louest par Mme,à l'est par Mme...et au sud par Mme....

questions:
Le quart indivis de Mr X Est-il calculé sur la totalité des six hectares ?

ou

Le quart indivis de Monsieur X Est il calculé sur la quantité de terre que possède mon grand père dans les six hectares?

Pouvez m'aider à comprendre Merci. Dernière modification : 05/06/2023 - par franck423

bonjour,

seul la lecture de l'acte de vente, qui a du être transmis. au fichier immobilier du service de la publicité foncière permet de répondre à votre question.

vous écrivez :

Mon grand père à vendu à Monsieur X, le quart indivis lui appartenant dans une portion de terre de la contenance de six hectares.

je comprends que votre grand père a vendu ses droits indivis dans cette propriété representant 25 % de la propriété de 6 hectares, vente qui a du nécessiter l'accord des autres indivisaires.

salutations

Bonjour,

Relisez l'acte de vente pour savoir ce qu'il a vendu exactement.

Le notaire peut vous expliquer.