SUCCESSION famille recompose

Bonjour,

Avec mon époux nous avons construit une villa, que nous voulons laisser a nos 3 enfants, mais le problème c'est nous avons 1 enfant chacun d'une premiere union, et 1 enfant en commun.
Pouvons nous faire la demande aurpés du notaire de mettre en vente ce bien a notre mort, et de partager la somme en 3 parts égales même si nos 2 autres enfants ne bénéficie que d'1/2 parts.
si non, pouvez vous me donner une solution pour resoudre le partage en ce sens.

Régime matrimonial ?
donation au dernier vivant ou pas ? Si oui, quel type ? (vous voulez que le survivant puisse rester dans les lieux, ou se faire virer ?)

Nous sommes marié sous le regime de la communauté des biens.
Nous n'avons pas encore entammer cette procédure, mais nous penssons faire jusqu'au dernier des vivants afin qu'il n'y ai pas de problème avec les enfants et que mon epoux et moi même puissions rester jusqu'a la fin.

Il faut savoir un point qu'encore beaucoup de gens ignorent : le conjoint survivant, sans testament ou donation au dernier vivant TRES précise est héritier du défunt pour 1/4 des biens (sa moitié de la communauté + 1/4 des biens propres)
Evidemment, je suppose que vous avez acheté la maison APRES le mariage avec des fonds communs et non, en partie, des fonds propres.

Donc si vous faites une donation au dernier vivant "commune", le survivant aura le choix entre
- 100% de la succession en usufruit
- 25% en pleine propriété et le reste en usufruit
- la quotité spéciale entre époux, 1/3 dans votre cas, en pleine propriété.

Votre enfant n'est pas héritier de votre mari, son enfant n'est pas héritier de vous, et l'enfant commun est héritier des deux. Si chacun d'entre-vous désigne l'enfant de l'autre comme legataire cet enfant devra payer 60% de droits de succession. Il est donc impossible de faire quoi que ce soit, d'équitable. L'enfant commun sera avantagé, l'enfant du survivant aussi (car l'enfant du défunt n'héritera pas de la part que le beau-parent aura eu en plus, le cas échéant).

Une possibilité d'atténuer le déséquilibre est que la donation au dernier vivant exclu la pleine propriété et impose l'usufruit, ce qui posera problème au survivant si un jour il a besoin d'argent pour se placer par exemple (il aura moins en capital sur la vente de la maison)

En résumé
- protéger le conjoint survivant lèse les enfants (notamment l'enfant du conjoint 1er décédé)
- protéger les enfants lèse le conjoint survivant
- l'enfant commun sera avantagé quoi qu'il arrive SAUF si chacun des deux adopte l'enfant de l'autre.

je vous remercie pour votre explication, c'est très dur lorsque l on aime des 3 enfants de la même façon et qu'on veut partager en 3 part egales.
merci beaucoup

Adoption simple de l'enfant du conjoint. S'il le faut à la majorité sans avoir besoin de l'accord de l'autre parent, et les 3 enfants ont les mêmes droits vis à vis des 2 parents.
Mais attention, là le lésé sera votre enfant commun : car lui n'héritera que de vous et devra partager avec un enfant qui n'est rien pour lui. Or les autres enfants hériteront aussi de l'autre parent, ce que votre enfant commun n'aura pas.

Pensez quand même que votre enfant hérite du coté paternel et son enfant hérite du coté maternel.

bien et si le dernier des vivant decide de vendre la maison et de partager equitablement l argent de la vente en 3 parts egales es ce possible ?

non, car pour celui qui ne sera pas son enfant, ça sera une donation et l'enfant devra payer 60% de droits de donation donc si la part est équitable au départ, il n'aura que 40% de ce que les autres ont eu.

Nous avons bien compris que la part ne pouvait etre equitable entre nos 3 enfants, mais pouvons nous demander au notaire de proceder la la vente de notre maison a notre mort et de faire le partage entre les trois enfants.