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Bonjour,
Pouvez vous me dire quelles seront les personnes qui hériteront de mon grand oncle si sa femme décède avant lui ?
- grand oncle marié sous le régime de la communauté universelle sans enfant
- plus de frère et soeur (décédés)
- reste un neveu et une nièce (enfants d'une soeur)
- reste des petits neveux et petites nièces (enfant de 2 neveux décédés)
- conjoint d'une nièce décédée (sans enfant)
- conjoint d'un neveu décédé avec enfants (qui sont les petits neveux et petites nièces)
Merci d'avance pour votre réponse.
pourquoi refaire une discussion : http://www.legavox.fr/forum/civil-familial/successions-notaires/succession-grand-oncle-neveu-petit_78530_1.htm ?
Bonjour,
Pour connaître la part revenant à chacun, il faudrait connaître le nombre précis de frères et soeurs décédés et leur descendance (de qui les neveux décédés sont ils les enfants, de la soeur décédée laissant 2 enfants ?)
Sinon ne viennent à la succession que les neveux/nièces et petits neveux/nièces. Pas les conjoints.
Bonjour Catou13,
cela veut dire que la part d'une nièce décédée sans enfant ne pourra pas être versée à son conjoint et que la part d'un neveu décédé sera répartie entre les enfants de ce neveu.
Il y avait 6 frères et sœurs décédés dont 2 seulement avaient des enfants qui sont les neveux ou nièces. Une sœur avait 1 fils, décédé aussi avec 5 enfants (petits neveus ou petites nièces) et une autre sœur avait 4 enfants dont 2 vivants qui ont des enfants, 1 décédé avec 1 enfant et une décédée sans enfant.
Pouvez-vous me confirmer que la succession sera répartie en 4 parts : 1 part chacun pour les 2 neveu et nièce vivants, 1 part pour l'enfant du neveu décédé en représentation de son père, 1 part divisée en 5 pour les 5 enfants du neveu décédé en représentation de leur père décédé.
Merci beaucoup de votre réponse.
Bonjour,
Non la succession sera partagée par souches soit en DEUX parts correspondant aux deux soeurs de votre grand-oncle prédécédées avec descendance :
Une MOITIE sera donc partagée entre les 5 petits neveux et nièces venant par représentation de leur père, neveu décédé(fils de la 1ère soeur)
l'autre MOITIE sera partagée en TROIS, soit :
- Un tiers à chacun des deux neveux (ou nièces) vivants venant par représentation de leur mère (2ème soeur décédée)
- Un tiers au petit-neveu venant par représentation de son auteur neveu prédécédé.
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merci beaucoup de m'avoir éclairé. Je ne voyais pas cela comme cela.
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