Bonjour,
notre mère étant décédée début mai, nous sommes confrontés mon frère et moi à un système auquel nous ne connaissons rien.
Aussi je me tourne vers vous afin de trouver des réponses à nos question.
Tout d'abord, la notaire voudrai s'occuper des assurances vie que notre mère avaient souscrites.
Mais, d'après une personne qui gère ces assurances, c'est à nous de faire ces déclarations aux impôts, et de signaler au notaire quelle part de la partie des 100 000€ d’exonération a été utilisé.Pour déclarer ces A V la notaire prendrai un % du montant. Est-ce vrais ?
D'autre part, au décès de notre père en 1998, notre mère a choisit l'usufruit de la maison de nos parents. Qu'est ce que cela veut dire ? Est-ce que mon frère et moi sommes propriétaires de la maison ? Si oui, les impôts ont déjà été réglés pour la succession de la maison en 1999 ?
La notaire nous a demandé de déclarer le prix de la maison à son estimation maximum,(calculée par elle en fonction de la valeur qu'elle avait au décès de notre père) mais je suis sûre que nous ne la vendrons jamais à ce montant.(Trop de travaux pour la mettre aux normes)
Est ce qu'elle cherche à faire gonfler le montant de la succession ? J'ai appris par les impôts que si nous vendions la maison plus chère que l'estimation, il y aurai un redressement fiscal, par contre, moins chère, nous ne pourrions pas, nous, faire un redressement fiscal aux impôts.[smile31]
Je vous remercie par avance de l'aide que vous voudrez bien nous apporter.
Pierre
Dernière modification : 06/06/2014