Bonjour,
Mon mari est décédé en 2009. Je suis la seconde épouse. D'un premier lit, il a 2 enfants et avec moi, un enfant.
Il m'a attribué l'usufruit de la maison. Il possédait des SCI avant notre mariage. Il a acquis ou vendu des parts pendant notre mariage.
Nous avons acquis des biens immobiliers et sur l'un, il y avait un emprunt pour lequel il n'avait pas d'assurance du fait d'un problème de santé non couvert par aucun organisme.
Nous avions un compte joint et un compte que mon mari possédait avant notre mariage (je possédais également un compte dans une autre banque) Ce deuxième compte a été bloqué et devait servir à régler les différents frais liés à la succession. Or, il a été attribué au final aux deux enfants du premier lit.
La déclaration de succession a été faite 1 an 1/2 après le décès (donc pénalités). Le notaire m'a obligé a régler les différents frais (intégralité des mensualités de l'emprunt,impôts...). A partir de septembre 2010, participation pour moitié au remboursement de l'emprunt de l'étude notariale.
Comment doit se faire la répartition des droits de chacun ? Mon usufruit est venu en déduction de mes attributions -Les enfants ont bénéficié des SCI et ceux du premier lit des placements sur le compte bloqué et des placements extérieurs à ce compte. Ma fille a perçu une petite somme et a droit à 75 % de la maison et moi les 25% restant.
Malgré la complexité, j'espère qu'il vous sera possible de répondre à ma demande. Je me tiens à votre entière disposition pour vous fournir tout complément d'information.
Avec tous mes remerciements.
M; Leray