succession suite au deces de ma mere

Bonjour,

Suite au décès de ma maman qui s'était remariée il a 7 ans, mon beau pere refuse de me rendre les bijoux qui appartenait a ma mere (bijoux de ma grand-mère et que mon pere légitime lui avait offerts) ainsi que certains objets qui appartenaient à ma grand-mère.

Y a t il un recours ?

en vous remerciant d'avance. Dernière modification : 13/09/2021 - par Tisuisse Superviseur

Bonjour,



vous avez l'opportunité d'agir en justice pour faire rapatrier les bijoux et autres meubles meublants ayant valeur sentimentale et filiale.
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De la discussion jaillit la lumière.

Bonjour
Un inventaire a-t-il été réalisé, sur lequel apparaîtraient ces bien propres par nature?
On peut nvoquer l’article 778 du Code civil en justice, oui mais encore faut-il des preuves : preuve que ces bijoux existaient au jour du décès, preuve qu’ils ont été accaparés ou vendus à l’insu des co-héritiers.
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Pas d'affrontement stériles SVP, ni discours interminables qui font fuir des auteurs de sujets en attente d'une réponse claire et concise. (°_°)

merci beaucoup pour votre reponse :)

bonjour malheureuse je n ai pas de preuves mise a part les paroles de ma mere 15j avant son deces et les paroles de son mari qui me l avait confirmer quelques jours avant le dececs qu il y avait une boite pleine de bijoux en or que ma mere me laissait ...... aujourd hui il ne m a remis que des bijoux fantisie rien d autre......

Bonne chance à vous
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Bonjour

Si la maison est la seule propriété de votre mère, votre père peut prétendre, soit à 25%, soit à l'usufruit jusqu'à son décès... davantage même en, cas de donation au dernier vivant.

Mais si votre mère ne le souhaite pas et fait un testament en faveur de ses enfants, ou d'une autre personne (qui pourrait recevoir 1/3), il peut très bien ne rien recevoir.

Quant aux enfants, (2), vous petes chacun réservataire pour 1/3 de la succession...dont on ne peut vous défaire.
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