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Bonjour, tout d'abord merci de me lire.
Je me permets de vous posez une question liée à une succession.
Ma mère est décédée en 2013, et en 2016 un acte notarié a été rédigé.
Etant assez jeune à l'époque je ne me suis pas penché dessus mais aujourd'hui à la vente de la maison familiale je m'intérroge.
Il y est fait mention des choses suivantes:
-Bien acheté en commun entre mon père et ma mère durant leur mariaga.
-Mon père renonçant purement et simplement au bénéfice de la donation entre époux.
-Que ma soeur et moi même sommes héritier à concurrence de la moitié de la succession
--Que mon père a choisi comme option l'usufruit sur la totalité des biens
-- Et que désormais les biens appartiennent désormais : à concurrence de moitié indivisé en pleine propriété et en moitié indivisé en usufruit à mon père et à concurrence d'un quart en nue propriété à ma soeur et moi.
J'avoue nager dans tous ces termes.
Et à l'heure de la vente de ces biens, je voudrais savoir les parts de chacun dans cette vente.
Merci par avance.
Cordialement
Bonjour,
L'usufruit de votre père est calculé sur la base de son âge au moment de la vente. Cette info est indispensable pour calculer vos parts en %.
Le notaire peut facilement vous répondre gratuitement et sans engagement.
Superviseur
Bonsoir et bienvenue
Votre titre évoque une vente.
Si c'est le cas, vous recevrez la valeur de la nue-propriété de la moitié héritée de votre mère.
Votre père recevra sa propriété (moitié) + la valeur de l'usufruit de votre part.
Exemple, s'il a moins de 81 ans, 30% pour lui et 70% pour vous.
Résumé: Il recevrait donc ,65% et 35% pour les 2 enfants.
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