Vente immobilière : responsabilité du vendeur sur le DPE ?

Bonjour,

dans le cadre de la vente d'une maison, le notaire des acquéreurs nous a soumis un projet de vente. Dans la catégorie "diagnostique de performance énergétique", la fin stipule :


Toute erreur ou manquement dans ce diagnostic pourra être relevé et la
responsabilité du propriétaire (vendeur) pourra être engagée.


N'étant pas "sachant", et vu comment s'est déroulé le dpe (pas de demande de facture, pas de demande d'accès au toit, très peu de questions ...), je trouve ça assez étrange d'être considéré comme responsable du dpe. Sur ce point, le notaire me répond :

Votre acquéreur n’a pas de rapport juridique
avec ce diagnostiqueur. Si un recours est susceptible d’être exercé par
l’acquéreur, il le ferait contre vous et vous-même exerceriez alors un
recours contre le diagnostiqueur afin d’indemniser le préjudice
éventuellement subi. (désole, je n'arrive pas a mettre les quotes)


Je comprend la réponse, mais je voulais m'assurer que ce genre de procédure est "standard" car cela engage ma responsabilité.



Merci pour vos réponses.

Bonjour
Oui, c'est bien le vendeur qui doit se retourner contre le diagnostiqueur.
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Pas d'affrontement stériles SVP, ni discours interminables qui font fuir des auteurs de sujets en attente d'une réponse claire et concise. (°_°)

bonjour

L'acheteur ne connait que le vendeur et peut se retourner contre vous, le mandant du DPE, à charge pour vous de vous retourner contre le diagnostiqueur La réponse du notaire est tout à fait logique et dans les normes