Bonjour, assuré à la M,voyelle,consonne,voyelle,F compagnie qui se targue d’être, je cite : ’’ en sa qualité de premier assureur automobile en France ’’ (je présume par le nombre et non par la qualité) j'ai voulu déclarer comme second conducteur un jeune de 20 ans, titulaire du permis depuis – de 2 ans et j'ai été opposé à un refus.
Dans le contrat auto, la clause A fait référence à une franchise :
’’ Lorsque le véhicule est prêté par un conducteur non designé au contrat, titulaire du permis de conduire de la catégorie concernée depuis moins de deux ans et responsable de l’accident*, une franchise spécifique, dont le montant est indiqué dans les conditions particulières(dans mon cas 760€), blabalbla, etc… ’’ qui si je comprends bien, m’autorise à prêter occasionnellement le véhicule sans le déclarer à l’assurance, mais je ne trouve rien d’autre.
Comme il y à peut être des morceaux de phrases qui m’échappent, est ce que dans le code des assurances un article autorise la compagnie à refuser d’assurer un conducteur secondaire?
Précisions : j’ai le bonus max, (connu le premier vol spatial du Soviétique Youri Gagarine) pour l’indication sur mon age, le jeune à eut un premier permis annulé suite à une infraction à 6 points.
Merci
Cordialement, frédéric
Dernière modification : 02/03/2009