Contournement Novel food pour vendre en France

Question

1 message

04/08/2016 14:03

Bonjour à tous,

Je viens vers vous pour un problème plutôt complexe.
Par soucis de confidentialité je ne dévoile pas l'ensemble du projet ici.

Dans le cadre d'une création d'entreprise mon associé et moi souhaitons vendre une nouvelle variété de produit destinée à l'alimentation humaine et animale.

Novel food traduit les nouveaux produits consommables. Hors mon produit n'est pasautorisé ni à la vente ni à la production en France.

En revanche celui ci est autorisé en Belgique.

Ma question : Comment contourner cette interdiction ? Ou quel montage pour y arriver?

Puis je les vendre depuis la Belgique vers la France? Faut t il que je sois aussi présent sur le marché Belge?

Faut il qu'il soit aussi produit en Belgique?

Voilà, j'espère que certains ou certaines auront des pistes.

Dans l'attente, je vous remercie d'avoir lu mon poste.

Bonne journée à tous.

PAGE

1

Votre texte :

Avez-vous déjà un compte sur le site ?

Si oui, veuillez compléter les champs email et mot de passe sur le formulaire en haut de page pour vous connecter.

Sinon, complétez le formulaire d'inscription express ci-dessous pour créer votre compte.

Inscription express :

Pseudo

Nom / prénom

Email

Département

Mot de passe

Numéro de téléphone

J'accepte de recevoir des propositions commerciales de nos partenaires

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance et accepter les conditions générales d'utilisation ainsi que la politique de confidentialite

Le présent formulaire d’inscription vous permet de vous inscrire sur le site. La base légale de ce traitement est l’exécution d’une relation contractuelle (article 6.1.b du RGPD). Les destinataires des données sont le responsable de traitement, le service client et le service technique en charge de l’administration du service, le sous-traitant Scalingo gérant le serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée. Le formulaire d’inscription est hébergé sur un serveur hébergé par Scalingo, basé en France et offrant des clauses de protection conformes au RGPD. Les données collectées sont conservées jusqu’à ce que l’Internaute en sollicite la suppression, étant entendu que vous pouvez demander la suppression de vos données et retirer votre consentement à tout moment. Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification ou de limitation du traitement relatif à vos données à caractère personnel, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits auprès du délégué à la protection des données de LÉGAVOX qui exerce au siège social de LÉGAVOX et est joignable à l’adresse mail suivante : donneespersonnelles@legavox.fr. Le responsable de traitement est la société LÉGAVOX, sis 9 rue Léopold Sédar Senghor, joignable à l’adresse mail : responsabledetraitement@legavox.fr. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Visiteur · Answer 1 · 04/08/2016

04/08/2016 16:05

Bonjour,
si votre produit est interdit de vente en France c'est qu'il y a des raisons sanitaires !? RedBull a eu ce soucis a une époque et pour vendre en France ils ont du attendre l'autorisation officielle ! Et ils ont du y réfléchir bien avant vous avec une armée d'avocats pour étudier la question !?