Début avril,nous avons contacter un traiteur pour qu'il nous fasse un devis. Nous n'avons pas signer de contrat juste donner notre accord par mail, nous avons envoyé un chèque d'arrhes de 300 € pour qu'il nous bloque la date, un chèque qu'il a encaisser deux jour après l'avoir reçu, alors que notre mariage était prévu le 28 juin 2014.
Étant tombé enceinte entre temps et attendant un bébé pour fin janvier nous avons donc décidé de repousser notre mariage afin de faire les choses bien. J'ai donc appeler le traiteur pour récupérer au moins nos 300€ d'arrhes. Mais il c'est montré très retissant! voila ma question est donc as t il le droit de ne pas nous rendre notre argent alors que nous sommes a plus d'un an du mariage?
Bonjour,
Si la somme versée est bien qualifiée d'arrhes (ce qui est le cas en l'absence de tout contrat), les 2 parties peuvent se rétracter, le client en abandonnant les arrhes et le vendeur en remboursant 2 fois les arrhes.
Il est donc tout à fait normal ici que le vendeur conserve les 300€.
Si la somme avait été qualifiée d'acompte, vous auriez du, soit finaliser la commande, soit au moins en payer le prix total...