Bonjour,
J'ai une difficulte sur un cas concernant une standby lettre de credit. Dans le contrat de la banque principale il y une evergreen clause qui dit que le contrat expire a une date X et qu'apres cette date et sans amendement, la lettre sera reconduite tous les ans sauf si le donneur d'ordre notifie dans les 60 jours avant la fin de l'annee. L'importateur a demande une confirmation qu'il a recu, et qui dit simplement que la banque confirmatrice accepte et honorera la lettre.
Je me pose trois questions:
1. Est-ce que la banque confirmatrice doit suivre l'evergreen clause ou est-elle independante? Quelle que soit la reponse, quel est le texte applicable?
2. Si la banque confirmatrice avait renvoyer, a la lettre de credit, dans sa confirmation est-ce que cela changerais la solution? Si oui, ce serait alors une obligation perpetuelle qui est interdite dans certains pays?
3. enfin, peut-on considerer que la tacite reconduction est un amendement de la lettre de base?
J'espere que quelqu'un pourra m'aider. Merci d'avance