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Bonjour,
Un jugement contentieux a eu lieu sans prise en compte d'une opposition mal prise en compte par le tribunal.
Suite à ce jugement sans opposition, le tribunal a lancé une saisie-attribution alors que le tribunal avait indiqué par procès-verbal la réception de l'opposition à temps (vu avec le cachet de la poste).
Depuis, nous avons reçu la demande de l'avocat adverse pour se constituer dans un délai de quinze jours.
Est-ce cette future audience au tribunal annule la saisie-attribution ? ou faut-il quand meme faire contestation à cette saisie-attribution ? et un mot de l'huissier pourrait-il mettre fin à cette saisie-attribution ? ou seule une contestation peut annuler cette saisie ? si oui, peut-on imaginer que celle-ci serait forcément en ma faveur et remboursée par la partie adverse qui ne veut pas tenir compte de mon opposition?
Merci en tout cas pour toute l'aide que fournit ce forum.
Cordialement.
Dernière modification : 31/12/2021 - par Tisuisse
Superviseur
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Bonsoir
Une "future" audience ne suspend rien si l’exécution provisoire est une décision de première instance.
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