un creancier a t il le doit de conserver un cheque ?

Bonjour à tous.

Alors voilà, je suis bien ennuyé.

J'ai acheté du materiel a un pro pour 12 000 euros et ai laisse un cheque de caution de ce montant.
J'ai valide cet achat en versant 500 euros en disant que je reglerais chaque mois. ce en Avril 2012, solde prevu en Decembre 2012, engagement fait par mail mais sans aucune signature de contrat.

Mais voilà, j'ai eut un souci financier et je n'ai pu respecté mon engagement. J'ai prevenu la personne immediatement.

Sur un dernier mail reste sans reponse fin janvier 2013, j'ai pense que la personne avait accepte mon arrangement, plusieur paiements solde pour fin juin 2013.

Quelques jours plus tard, je tombe malade et ne peux me deplacer a la poste chercher un recommander,ce pendant 10 jours...

Entre temps,j'apprends que le cheque a ete encaisse ( la personne ne repond pas a mail ni a mes appels).
Je recupere mon recommande qui n'est autre qu'un huissier specifiant que sans nouvelle de ma part( le 2/02) il encaisserait le cheque le 06/02. Je recupere cette lettre le 12 02.

Depuis je me suis arrange avec lui. J'ai envoye un nouveau cheque de caution du montant reel restant du et 1000 euros dans la foulee ainsi qu'un courrier d'engamenent.

Mais voilà, j'apprend aujourd'hui que la personne en possession de le cheque ne veut me le rendre me laissant en interdiction bancaire ma mère qui m' a prete le cheque.

A t elle le droit ?? Sachant que j'ai fait tout ce que l'on m'a demande, renvoye un nouveau cheque, renvoye 1000 euros et pris un engagement de paiement.


je sais que la personne a pu avoir des doutes qu'en au reglement, mais elle me connait, et a toujours ete parfaitement regler et ce sans demande d'echelonnment ni meme de delais. Elle sait aussi que je ne suis pas malhonnete.

Merci de m'aider, car le plus gros des soucis est l'interdiction bancaire de me mere et qu'elle etait sur le point de faire un credit pour acheter sa maison...

Poulain23

Bonjour,
La situation est assez incompréhensible.
Vous dites que le chèque a été encaissé et après que le bénéficiaire refuse de vous le rendre. Si ce chèque a été encaissé, comment pourrait-il être rendu ?

Bonjour

Et bien tout simplement, le cheque a ete refusé et est donc retourne par courrier au " creancier".

Vous dites "tout simplement", mais encore fallait t-il le préciser !
Je vous rappelle qu'un chèque doit toujours pouvoir être encaissé et donc que l'on ne peut pas faire un chèque si le compte n'est pas suffisamment approvisionné, même pour une caution. Le simple fait de signer le chèque autorise le bénéficiaire à l'encaisser.
Dans le cas présent, rien n'oblige le bénéficiaire du chèque à le rendre, il peut même le présenter une nouvelle fois à l'encaissement.
Il fallait demander à ce que le chèque soit rendu en échange du nouveau.

Un chèque du montant reel a transmis a l'huissier ainsi que 1000 euros pour preuve de bonne volonte.

La personne qui a encaisse le cheque ( je sais qu'elle etait en droit de le faire) a en sa possession le nouveau cheque et l'ancien.
L'ancien met 'l'interdiction banquaire, et l'autre est chez l'huissier dans l'attente des versements pour solder l'affaire.

Hors, je lui ai dis que tout pourrait aller plus si le cheque en question etait rendu, car un credit pourrait etre fait et permettre de nous degager de tout.
Puisque notre banque demande le retour du cheque pour lever l'interdiction banquaire.

Pardonnez moi si vous me trouver pas assez explicite, mais j'ai vraiment pas l'habitude.

Le cheque peut etre reposer mais la somme due ne correspond plus du tout, en a t il le droit sachant qu'en plus l'affaire est entre les mains d'un huissier ?