lekange, bonjour
Vices cachés : c'est ce qui ne peut se voir à l'oeil.
Il faut qu’il s’agisse d’un défaut qui n’était pas apparent au moment de la vente, de telle sorte que l’acheteur (non professionnel mais normalement attentif) ne pouvait pas le constater à ce moment (article 1642).
Avez-vous fourni le CT obligatoire ?Vous êtes resté très prévoyant et avez remis à l'acheteur le procès-verbal de visite comme le stipule l'article 5 bis du décret du 4 octobre 1978. (le CT précisait ou non ce problème ?)
"passage au banc:un injecteur defectueux,aucun papier sur le suivi,disques et plaquettes usees,defaut d etancheitee moteur et boite,soufflet de cardan dechiree"
La voiture n'est pas une jeunette et si suivant sa date de mise en circulation, on ne peut s'attendre à du "tout parfait." Le CT devait vous informer de ces "problèmes."
Entre particuliers, la vente sans aucune garantie - on parle de vente "aux risques et périls" de l'acheteur - est en principe parfaitement légale. Cass.1ère civ., 26 juin 1990, Jurisp. auto. 1990, p. 347
Mais il faut également que le vendeur soit de bonne foi pour que l'exclusion de garantie soit valable : en effet, quand il est démontré que le vendeur qui s'en prévaut était en réalité de mauvaise foi - par exemple parce qu'il connaissait les défauts du véhicule pour l'avoir acheté à un prix très modique avant de le revendre à la cote - il ne sera pas en mesure de s'en prévaloir pour repousser le recours de l'acheteur (CA Rouen, 14 février 1979, D.1980, I.R p. 223).
Donc attendez la suite.
En pratique, ce qui peut se passer :
Pour exercer votre recours, l'acheteur doit adresser au vendeur une lettre recommandée de mise en demeure, accompagnée du rapport précité de l’expert, et menaçant le vendeur d’un recours devant le tribunal s’il ne lui donne pas satisfaction.
En cas d’absence de réaction favorable du vendeur à cette démarche, il lui restera à envisager de porter l’affaire devant le tribunal par l‘intermédiaire d’un avocat, à moins de tenter d’abord une procédure gratuite de conciliation devant le Juge de Paix. Pour engager une telle procédure de conciliation, il y a lieu de s’adresser par écrit au greffe de la juridiction concernée pour que le vendeur soit invité à une audience de tentative de conciliation.
L'acheteur n'aura plus la possibilité sauf au tribunal et alors, là ce sont des frais et du quitte ou double. Il peut gagner comme tout perdre.
Je doute qu'il tente, il lui faudrait prouver qu'il y a vraiment vices cachés, un défaut qui n’était pas apparent au moment de la vente, de telle sorte que l’acheteur (non professionnel mais normalement attentif) ne pouvait pas le constater à ce moment (article 1642). Chose qu'il aura du mal à prouver, essai de la voiture.
Bien à vous.