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Bonjour,
J'ai vendu mon véhicule à un particulier, une audi A1 pour la valeur de 10 000 € le 8 oct 2016. La voiture était en parfait état de fonctionnement (toujours entretenue en temps et en heure chez Audi sauf pour la dernière révision qui à été effectuée chez Feu Vert à 119 990 km (la révision des 120 000).
J'ai reçu à ce jour un appel de l'acheteur avec qui je m'entends bien mais il m'a dit que le joint de culasse de la voiture était HS (peut-être même la culasse fissurée), hors, lorsque je l'avais, et même le jour de la vente et de l'essaie, nous n'avons vu aucune anomalie, la voiture chauffait normalement ... Et il me dit que dès le lendemain il perdait déjà de l'huile... Son frère étant mécanicien, c'est lui qui à fait le diagnostique et de plus, l'acheteur me dit que le problème devait déjà exister quand la voiture était en ma possession. Mais je roulais tous les jours 100 km (aller-retour au travail) et je n'avais AUCUNS soucis.
On va peut-être convenir d'un arrangement à l'amiable (moitié-moitié) des frais de réparations ... mais je me permets de venir demander des conseils ici pour ne pas me faire "avoir" ... Que puis-je faire ?
Merci d'avance.
Cordialement.
Dernière modification : 22/10/2016
Superviseur
Bonjour,
Votre voiture avait quel âge ? (date de première mise en circulation)
Si voiture de + de 4 ans, à quand remonte le contrôle technique précédant le jour de la vente ?
A réception de vos réponses, on vous dira quoi faire ou ne pas faire. En attendant, ne payez rien.
Bonjour,
Tout d'abord, désolé pour le délais de réponse.
Le véhicule est de février 2011 (première mise en circulation: 07/02/2011). Le contrôle technique à été fait la veille de la vente le 07/10/2016.
Merci pour votre réponse rapide !
Cordialement.
Superviseur
Si le CT était OK, en tant que particulier vous n'êtes soumis à aucune obligation de garantie. Un joint de culasse qui a 5 ans et 120.000 km dans les jantes, sera une pièce d'usure, les juges ne considéreront pas cela comme un vice caché. Même si le cousin de l'oncle de la tante du concierge... st mécanicien, son examen n'aura aucune valeur au tribunal.
Superviseur
Bonjour,
Désolé Tisuisse, vous faites erreur...
Un joint de culasse défectueux est bien un vice caché. Du moins, bien sur, si l'acheteur ne pouvait pas s'en rendre compte avant l'achat. Quant à une culasse fendue, n'en parlons même pas...
Il ne faut pas confondre pièces d'usure et vice cachés. Même les pièces d'usures, si elles sont usées et non signalées comme tel au moment de la vente, peuvent faire l'objet d'une poursuite en vice caché, embrayage, disques de frein, etc...
j'ai du mal avec votre théorie Janus... une pièce usée n'est pas un vice caché ! je parle d'usure normale ! Je doute qu'un embrayage qui lache à 200000km puisse être considéré comme un vice caché !? Son usure et sa casse serait tout à fait dans les normes. Donc point de vice ?! Un joint qui lache à 120000KM je n'en sais rien par contre.
Modérateur
bonjour,
quand on allègue un vice caché, il faut le prouver donc il faut que l'acquéreur demande une expertise du véhicule.
salutations
Superviseur
Bonjour grenouille,
Revenez à la définition du vice caché :
Pour faire jouer la garantie des vices cachés, le défaut du bien doit remplir les 3 conditions suivantes :
- Être caché, c'est à dire non apparent lors de l'achat
- Rendre le bien impropre à l'usage auquel on le destine ou diminuer très fortement son usage
- Exister au moment de l'achat
Tout défaut, non signalé et non apparent, au moment de la vente, est un vice caché s'il empêche l'usage normal du véhicule.
Si vous vendez un véhicule avec un embrayage raide mort, vous devez en avertir l'acheteur, peu importe que le véhicule ait 5000 ou 400000km.
Superviseur
quand on allègue un vice caché, il faut le prouver donc il faut que l'acquéreur demande une expertise du véhicule.
C'est une autre partie du problème, il est bien évident que l'acheteur doit démontrer l'existence du vice caché, donc principalement que le problème existait déjà au moment de la vente et non pas qu'il soit apparu après.
Seule une expertise peut l'affirmer...
Le problème est que je faisais 100 km tous les jours avec que je n'avais aucun problèmes avec et que la voiture était parfaitement saine !!! Et que l'acheteur m'a aussi dit qu'il avait fait une vidange de la voiture après l'achat et aussi rajouté un additif dans l'huile pour nettoyer le moteur, de plus je ne sais pas comment à roulé l'acheteur pendant ces 15 jours !
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