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bonjour,
en tant qu eleveur de chien, un eprsonne m a reseve un chien en laissant un accompte de 300e
1 mois apres le petit chiot souffre d une demodecie juvenile, je préviens l acheteur et lui demand e si il veut que je lui rembourse l acompte ou qu il choississe un autre chiot, il me confirme qu ils veulent garder ce chiot sur lequel ils ont craques,mais qu il attende sa guerison pour venir le chercher, au presque 3 mois du chiot je les invite a venir le voir leur disant qu il etait gueri qu il fallait juste attendre encore une bonne semaine que le poils soit beau, ils me disent alors vouloir annuler la vente...car ils ne veulent plus d un chiot malade, je leur confirme que le chiot est gueri mais il se desiste quand meme, dois je leur rembourser leur acompte car il me menace de porter plainte mais je ne suis pas d accord le chiot n est plus malade et a l annonce de sa maladie benine ils m ont confirme le prendre quand meme
Modérateur
bonjour,
si le chiot n'est plus malade, peut-être à faire confirmer par un vétérinaire, et que les acquéreurs vous ont versé un acompte, sachant qu'un acompte est un paiement partiel sur le montant du prix et qu'un acompte retire toute possibilité de rétractation .
en cas de désistement la somme versée est perdue et le solde est dû.
s'agissant d'un litige civil et non pénal, une plainte est irrecevable.
salutations
ouimais ils peuvent saisir le tribunald instance
Modérateur
Effectivement, mais cela ne signifie pas que vos acquéreurs auront gain de cause.
d accord mais qu est ce que je risque et quels sont les etapes
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