Vice caché ou non pour un turbo sur une voiture avec 183 000 km ?

Bonjour,

J'ai vendu il y a un mois une voiture avec 183 000 km qui fonctionnait parfaitement. J'ai été contacter car la voiture à un voyant moteur (celui qui n'est pas trop grave sur les Peugeots qui n'engendre pas de perte de puissance) et que la voiture venait de passer un moment au garage et qu'apparemment, ce serait le turbo qui est hs.

La personne me menace de m'attaquer pour vice caché. Ils prétendent avoir entendu un bruit au moment de la vente. J'ai vendu cette voiture grâce à xxxxxxx qui est un organisme qui aide les particuliers à vendre les voitures en vendant des garanties dessus. Or le jour de l'essai où ils auraient entendu un bruit, je suis allé faire un tour avec une vendeuse de xxxxxxx qui a constaté qu'effectivement, il n'y avait pas de bruit lorsque je conduisais.

De plus, j'aimerais ajouter qu'un turbo hs sur une peugeot avec plus de 180000 km n'a rien de très surprenant, même si un turbo lâche soit d'un coup de manière catastrophique (gros bruit puis perte de puissance avec une épaisse fumée noire) soit d'une usure normale et la voiture se met petit à petit à consommer de l'huile et fume de plus en plus.

Je ne sais pas ce qu'il faut que je fasse, je n'ai rien caché du tout, au contraire une vidange avait été faite avant la vente et le contrôle technique était parfaitement vierge.

Que faut-il faire ? Dernière modification : 27/11/2024 - par Marck.ESP Superviseur

Bonsoir


J'ai vendu cette voiture grâce à xxxxxxx qui est un organisme qui aide les particuliers à vendre les voitures en vendant des garanties dessus.


Vous n'avez donc pas souscrit de garantie avec l'organisme xxxxx !?
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La personne me menace de m'attaquer pour vice caché. Ils prétendent avoir entendu un bruit au moment de la vente.


Bonjour,

C'est contradictoire ! Si l'acheteur a entendu un bruit suspect lors de l'essai avant la vente et qu'il a malgré tout acheté le véhicule, il ne peut pas parler de vice caché.

Bonjour

Dans une vente automobile entre particuliers il appartient à l'acquéreur de prouver le vice caché de préférence par une expertise judiciaire

Merci pour vos réponses.

Les personnes qui ont acheté la voiture l'ont pris avec une garantie châssis, moteur, boîte de trois mois, mais l'organisme ne veut pas prendre en charge le turbo puisqu'il ne fait partie du moteur. Cela se comprend, puisque leur but est de payer le mois de réparations possibles pour être le plus rentable possible.

Pour le fait qu'ils aient entendu un bruit lors de l'essai, mais qu'ils aient quand même acheté la voiture, je trouve ça aussi osé de leur part, mais cela, peut-il suffire pour dire qu'il n'y a pas de vice caché ?

S'il y a une expertise, est-ce que je serais mis au courant des résultats avant qu'une procédure soit complètement engagée ?

Bonjour,

Un vice caché est un défaut non apparent (pour un utilisateur normalement vigilant) du véhicule.

Le vice caché doit être présent au moment de la vente et dans le cas d'une vente entre particuliers c'est à l'acquéreur de le prouver.

Dans les cas comme les vôtres, je préconise tout simplement d'envoyer un courrier recommandé à l'acquéreur en lui disant que vous contestez la présence d'un vice caché sur le véhicule au moment de la vente. Mais que s'ils ont des éléments prouvant le contraire, vous leur demandez de bien vouloir vous les communiquer afin de les examiner. Vous leur signalez que l'usure normale des pièces d'un véhicule ancien n'est pas un vice caché, comme l'a rappelé la Cour de cassation (20 mai 2020, 19-14.297). Et vous leur rappelez également que vous n'êtes pas responsables des dégâts subis par le véhicule après la vente.

https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000041974967


S'il y a une expertise, est-ce que je serais mis au courant des résultats avant qu'une procédure soit complètement engagée ?


Fort probablement, puisque toute personne de bon sens tentera d'abord une négociation à l'amiable.

Mais il est peu probable que ces gens payent une expertise, et s'ils le font il est peu probable qu'un expert garantisse que le défaut sur le problème du turbo est lié à un vice caché lors de la vente.

Pour récapituler, votre acquéreur doit pouvoir prouver que :

1. le problème était caché

2. présent lors de la vente et donc non apparu postérieurement à la vente

3. qu'il ne résulte pas d'une usure normale de la pièce.

A moins de faire expertiser un véhicule aussi ancienimmédiatement avant ou après la vente, c'est presque impossible.

Avant de répondre à cette personne, relisez le contrat de vente (puisque vous êtes passé par un site). Entre particuliers il est possible de s'exonérer de la garantie des vices cachés. S'il y a une telle clause dans le contrat, faites une réponse simple : vous ne garantissez pas les vices cachés en vertu de ladite clause.

Et sinon, à l'avenir, quand vous vendrez un bien d'occasion d'une certaine valeur pensez à faire signer un contrat écrit avec une telle clause, en double exemplaire.

Si vous sentez que l'affaire va partir en justice, à vous de voir si une négociation ne serait pas possible, sur la base d'un achat de turbo en occasion révisée, il existe des vendeurs sérieux et votre garagiste en connaît.
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Merci pour vos conseils, je vais voir comment cela continue.