Points pour avoir de l'alcool gratuit

Sujet vu 226 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 20/11/17 à 18:36

Viron Oreste, Bas-Rhin, Posté le 20/11/2017 à 18:36
2 message(s), Inscription le 20/11/2017
Bonjour,

J'aimerai développer une application qui permette aux bars de poster leurs évènements (du genre blind-test, concert... etc...) et qui permette aux clients de cumuler des points lorsqu'ils y participent.
Une fois suffisamment de points récoltés, les clients pourront les utiliser pour avoir de l'alcool gratuit ou à prix réduit.

Je voudrais savoir si d'un point de vu légal c'était envisageable (et à quelles conditions) ?

Est-ce considéré comme de la publicité pour de l'alcool gratuit ?

Merci pour votre aide :-)

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pragma, Savoie, Posté le 20/11/2017 à 21:47
2657 message(s), Inscription le 15/09/2016
Modérateur
Bsr,
Pourquoi de l'acool, spécifiquement ?

__________________________
Ce qui peut sembler évident sur le plan humain ne l'est pas forcément sur le plan juridique et/ou fiscal.
Bien à vous.

Viron Oreste, Bas-Rhin, Posté le 21/11/2017 à 18:07
2 message(s), Inscription le 20/11/2017
Bonjour,

Merci pour votre réponse. Ca ne sera pas forcément de l'alcool, mais a priori c'est ce qui serait le plus intéressant pour tout le monde (clients et bars). Et c'est sur ce type de produit ou ça pourrait coincer d'un point de vue légal.


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