Proposition tarifaire sans mention ht ou ttc : ht ou ttc ?

Bonjour,

nous avons choisis pour notre mariage un traiteur. Nous avons toujours discuté des tarifs de leur prestation sans mentionner HT ou TTC : que ce soit par mail, ou oralement.
Oralement, aucune mention n'était faite sur les prix : on ne savait pas s'ils étaient HT ou TTC. On croyait qu'il s'agissait de prix TTC.

Dans les mails, des pièces jointes résumant la prestation (pas des contrats, juste des prospectus personnalisé pour notre choix de menu) affichaient des prix, à nouveau sans mention HT ou TTC, et sans aucune ligne cachée ou astérisque qui renverrait à cette information.

Il n'y a que sur le site internet qu'un renvoi vers leurs conditions générales de vente permet de lire : "Tous nos prix s'entendent hors TVA.". On vient de le découvrir à l'instant.

Et bien sûr le contrat nouvellement reçu propose un tarif plus élevé que prévu, la différence étant de 5.5% et il est bien spécifié qu'il s'agit d'un tarif TTC cette fois-ci.

Nous souhaitons savoir s'il est normal d'avoir proposé à des particuliers des prix HT sans le signaler pour finalement les mettre au pied du mur à quelques mois de l'échéance avec un contrat proposant un prix TTC et donc plus élevé qu'envisagé, puisqu'on croyait parler en TTC depuis le début.

Dernier détail qui peut avoir son importance, le traiteur nous a déjà fait payer (par chèque, déjà encaissé) la dégustation de ce même menu à 49 euros /personne. Maintenant, il nous l'annonce à 51.70 euros /personne.

En vous remerciant pour votre aide.

Cordialement,


PS : question déjà posée sur experatoo.com qui m'a conseillé de la reposer ici. Dernière modification : 16/04/2010