validitée d'un contrat et remboursement

bonjour

je suis patron d'une auto-école et n'étant pas spécialiste en droit je me suis retrouvé plusieurs fois dans une situation difficile face à certains clients.

je viens donc vers vous pour avoir votre aide et si possible une réponse.

voila : il n'est pas rare quand auto-école des clients nous paye en plusieurs fois des prestations qui n'ont pas encore été dispensé dans le cadre d'un forfait code et conduite.

le soucis est que de plus en plus les jeunes ne sont pas vraiment motivé et peuvent très facilement abandonné leur formation.

et certains peuvent revenir parfois 1 ou 2 ans après la fin du contrat qui est d'une validité d'un an et demandé le remboursement des leçons de conduite non faite.


suis je obliger de rembourser les lecons non faites si le contrat est terminé ,dans le cas ou l'élève n'aurai jamais fais d'efforts pour suivre sa formation ou considerer comme un club de sport (que le client soit venu ou pas en fin de contrat aucun remboursement)


merci pour votre attention

Bonjour,
Tout dépend simplement des clauses du contrat signé par l'élève.
S'il est clairement noté que, passé la durée de validité du stage, les prestations non effectuées sont perdues, vous n'avez pas à rembourser. C'est ainsi dans toutes les auto-écoles que je connais.
Regardez-donc vos contrats...