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Bonjour.
J'ai (normalement) vendu mon véhicule. Le Mr est venu l'essayer et nous avons fait un papier chacun car je devais faire le CT et lui dois faire son virement bancaire. Bref, le CT et les documents pour moi sont prêt, mais plus de nouvelles de ce Mr...
voici le document rédigé par nous deux et signé par nous:
"Moi Mr X l'acheteur, m'engage à laisser une caution de 200€ en chèque à Mr X le vendeur pour l'achat du vhl toyota....immatriculé..... A tant de kilomètres.je m'engage à l'acheter au prix de 7000€ après l'avoir essayé ce jour.
je m'engage à le payer par chèque de banque avant le x date sauf si une grosse réparation se révélait au futur CT.je m engage à l'acheter auquel cas, le vendeur pourra garder l'accompte pour cause de vente ratée. Le vendeur s engege à vendre avec le CT valide et moins de x kilomètres + toutes les factures, carnet d entretien et double des cles."
documents effectuées pour faire valoir ce que de droit.
(Signe par les deux partis et chacun un exemplaire)
De mon cotés, tout est parfait.
CT fait, kilométrage respecté, documents prêt.
Est il oblige de M'acheter le véhicule ce que j'espère car j'ai commandé un autre vhl d'occasion chez un professionnel...
Merci pour votre future réponse
Dernière modification : 31/10/2016
Superviseur
Bonjour,
Ce document est un compromis de vente sous condition suspensive (sauf si une grosse réparation se révélait au futur CT). Si cette condition est bien levée, la vente doit se poursuivre. L'acheteur n'a pas de droit de rétractation, d'autant que la somme laissée est bien qualifiée d'acompte (auquel cas, le vendeur pourra garder l'accompte), le versement d'un acompte scellant définitivement une vente.
Merci beaucoup pour votre réponse rapide.
en revanche, s'il ne me donne toujours pas de nouvelle..
Est ce que j'encaisse le chèque et que dois je faire ?
Prendre un avocat ? Qui paie...
encore ergo pour votre aide précieuse, je n'ai vraiment pas l'habitude de ce genre de démarche car pour moi effectivement, on n'acheté pas une baguette de pain
Superviseur
Dans un premier temps, vous envoyez une LRAR de mise en demeure à l'acheteur de bien vouloir concrétiser la vente sous 8 jours, sans réponse, il vous faudra saisir la juridiction compétente, ici le tribunal d'instance, avocat non obligatoire.
Bonjour monsieur.
Après avoir su vous poser quelques questions et de votre cotés avoir eu la gentillesse d'y répondre plus qu'efficacement, je me permet par politesse de vous tenir informé du dénouement de mon histoire.
J'ai reçu dans un premier temps un virement de 3000€, puis le lendemain un nouveau virement de 3000€ et deux jours plus tard un dernier virement de 1000€ qui au final à soldé le paiement de mon auto. Un ouf de soulagement m'évitant des démarches un peu désagréable heureusement.une vente un peu bizarre par le silence de l'acquéreur entre la visite et le retrait du vhl ou peut être un peu trop d'inquiétude de mon cotés mais bon...aujourd'hui n'est plus forcément très facile de vendre son véhicule.
en revanche, je garde vos bons conseils de cotés pour une future vente croyez moi !
Bien cordialement à vous.
Superviseur
Merci du retour d'information et content pour vous que tout se termine bien...
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