Suspension licenciés

Comment faire appel d'une sanction disciplinaire (fraude d'identité) qui est abusive ? Beaucoup de personnes sanctionner avec des sanctions vraiment très lourdes qui amène à croire à une sanction plus personnelle que juridique je prouve

Bonjour et merci marques de politese

CG du forum Dernière modification : 15/04/2024 - par Chaber Modérateur

Bonjour,

Consultez le règlement disciplinaire de votre fédération sportive

Cordialement

PS: les formules de politesse sont de mise sur ce forum

Bonjour
Je suis accusé d’avoir insulté un arbitre lors de match de football.
Au dire j’étais spectateur et formellement identifié par les arbitres assistant
Il s’avère que je n’étais pas présent à ce moment là.
La sanction me suspend de jouer les 12 prochains matchs et m’interdit d’exercer mon métier d’éducateur sportif.
Comment me faire entendre ?
Je vous remercie de l’attention que vous porterez à ma requête
Cordialement


ANONYMISATION

Bonjour,

Lisez le règlement disciplinaire de votre ligue régionale ou de votre fédération pour savoir comment faire appel de la sanction.

Cordialement

Je vous remercie

Bonsoir
Oui c’est extrêmement grave de pouvoir sanctionner de la sorte.
J’ai juste pu faire un mail expliquant que je n’étais pas présent
J’aurais souhaité rencontrer les accusateurs
Cordialement

bonjour

il faudrait surtout donner la preuve à vos accusateurs que vous n'étiez pas présent ce jour là;votre parle ne suffit pas

Bonsoir
Je demande d’être convoqué pour apporter les preuves et témoignages de mon absence
Mais pour le moment, je ne suis pas écouté
Les arbitres assistant m’ont formellement reconnu, leur arole doit être au dessus de tout
C’est très frustrant

vous pouvez peut etre envoyer des témoignages écrits par lettre recommandée avec accusé de reception...

Oui c’est ce que je suis en train de faire et envoyer le tout en recommandé
Merci

Rebonjour,

Si vous envoyez une lettre recommandé alors expliquez que, conformément au Code du sport (articles R 141-5 à R141-9-1), vous allez saisir le CNSOF pour conciliation.

Cordialement