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Bonjour,
Suite à une faute technique imputée à une basketeuse amateure, la fédération a sanctionné le club avec une amende de 600€. Le club usant de son réglement intérieur l'y autorisant impose à la joueuse de lui verser le montant de l'amende.
La clause du réglement intérieur (je n'ai pas le texte) donnant le droit de réclamer le paiement de sanctions est-elle légale ?
La joueuse peut-elle contester, de quels recours dispose-elle, que risque-t'elle en cas de refus de payer ?
Merci pour votre aide.
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