Est ce un vice de procedure ?

Question

1 message

12/12/2025 05:09

Bonjour je suis éducateur de football j'ai pris 14 matchs de suspension mais je n'ai jamais été convoqué à la commission ni reçu de notification, juste sur footclubs

est ce un vice de procédure ?

52 messages

12/12/2025 08:33

Bonjour,

Le mieux serait que vous lisiez votre règlement disciplinaire pour connaitre la procédure.

Vous n'avez pas fait appel ?

Vous pouvez contester cette décison auprès du CNOSF.

Cordialement

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Zénas Nomikos · Answer 1 · 12/12/2025

1972 messages

12/12/2025 11:43

Bonjour,

pour une consultation gratuite d'avocat :

https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F20706
__________________________
De la discussion jaillit la lumière.

https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/

Louxor_91 · Answer 2 · 12/12/2025

836 messages

12/12/2025 15:55

Bonjour,

14 matchs de suspension ?! C'est énorme tout simplement ! Et vous êtes éducateur ? Je ne sais pas ce que vous avez pu faire pour mériter une telle sanction? Et c'est étonnant que vous n'ayez été convoqué nulle part ? Il leur faut peut être plus de temps ?