Nous sommes une association de production audiovisuelle et nous réalisons un court métrage documentaire sur commande d'une tierce personne. Nous en possédons les drits que nous devrons lui céder afin qu'il puisse la diffuser. Nous nous demandons cependant comment conserver nos droits tout en les cédant afin de reprendre l'oeuvre plus tard pour en faire un long métrage documentaire (nous avons l'accord du commanditaire pour continuer ensuite le projet sans lui). Comment partager les droits d'auteur ? Quel contrat faire dans notre situation ?
Ce cas est trop spécifique pour que j'arrive à trouver une réponse sur internet...
l'indivision de droits d'auteur est peut-être une piste.
Sinon le mieux serait de faire un contrat de droits d'auteur cousu main.
Soit vous arrivez à rédiger vous-même le contrat, soit vous avez recours à un avocat spécialiste en droit de la propriété intellectuelle.
__________________________ De la discussion jaillit la lumière.