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Bonjour,
J'espère être dans la bonne section.
Voilà mon problème: y a quelques jours, un huissier est venu saisir ma voiture, pour une dette que je dois de 4000€ ( je ne renie pas mes erreurs certes, je veux payer normal, mais pour l'instant c'est impossible), je sors de chez moi pour essayer de négocier, je voulais lui prouver que en ce moment je suis déjà sur une autre dette, et que je pensais bientôt commencer à payer celle là, mais elle n'a rien voulu savoir. Du coup , je me suis un peu énerver , mais rien de méchant, normal que je m'énerve , car je vis en montagne , je bosse à 30km et je dois faire 2h à pied jusqu'à la 1iere gare, donc j'en ai besoin pour travailler. quand elle est partie , elle ne m'a pas laisser de titre exécutoire ou autre papier, rien. 5 jours plus tard je reçois juste un commandement de payer, et c'est préciser que jetais absent lors de la saisie et que la copie de l'acte a était déposé à l'étude. Mais mon assistance sociale à appeler cette huissier, elle m'a allumé en disant quelle avait porter plainte contre moi , pour agression avec barre de fer. J'avoue que j'ai pété un câble mais pas au point de l'agresser avec barre de fer, je suis pas fou. En plus j'ai un témoin peut être même deux.
Ma question , plutôt mes questions sont :
Comment faire pour contré cette soit disant agression , car sur l'acte c'est marqué que jetais absent, si je suis absent comment puis je l'agresser?
Après je n'ai pas eu de titre exécutoire ou autre mentionnant la marque de ma voiture, l'immatriculation t l'endroit où elle a était déposé...
Et enfin puis je saisir le JEX, moi mêmes pour essayer de récupérer la voiture, en prouvant que j'en ai besoin pour travailler. Car jai l'impression que ne connaissant pas bien les lois, je me suis fait avoir, et qu'ils n'ont pas fait sa dans les règles.
Merci à tous ceux qui prendront le temps de me lire et de me répondre.
Bonjour cyril lefebvre,
Comment faire pour contré cette soit disant agression , car sur l'acte c'est marqué que jetais absent, si je suis absent comment puis je l'agresser?
Vous avez répondu à votre propre question d'autant que l'huissier vous demande de venir chercher en son étude la copie de l'acte.
Mais il s'agit d'un officier ministériel ; sa parole compte.
Après je n'ai pas eu de titre exécutoire ou autre mentionnant la marque de ma voiture, l'immatriculation t l'endroit où elle a était déposé
Tout ceci est normalement contenu dans le procès verbal en l'étude de l'huissier en question.
Et enfin puis je saisir le JEX, moi mêmes pour essayer de récupérer la voiture, en prouvant que j'en ai besoin pour travailler.
Vous pouvez exercer un recours par contestation de saisie auprès du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de votre domicile mais peu de chance d'aboutir dans ce sens pour une dette que vous ne contestez pas mais plutôt pour réclamer un délai pour vendre votre véhicule au meilleur prix plutôt que mis aux enchères.
Merci pour votre réponse Pilp34.mais jetais bien présent, mais pourquoi ne m'a t elle pas remis l'acte en main propre. De plus apparemment je dois m'attendre à recevoir une convocation de la gendarmerie , pour répondre de cette soi disant agression. Et pour ma voiture comment la revendre alors que dans un mois le contrôle technique est finie , et pour que le CT passe , j'ai pas mal de frais à faire dessus, de plus je n'ai aucune photo de ma voiture pour la mettre en vente dans l'état.
Je ne conteste pas , mais je voulais m'arrangé avec l huissier pour trouver un étalement de la dette. Mais soi disant que je peux plus négocier car je l'ai agresser, ce qui est faux. La si je veux récupérer ma voiture je dois donner les 4000€ en moins d un mois, impossible!!. Et si j'ai bien compris parce que c'est un officier ministériel, même si j'ai raison , cest à elle qu'on va lui donné raison ?
Oui cyril lefebvre.
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