Bonjour,
Voilà je réside dans un lotissement , et je souhaiterais avoir un petit poulailler de type familiale, comprenant 5/6 poules maxi et pas de coq.
Le tout créer avec une petite cabane en bois d'environ 3 M2
qui servira à la fois de dortoir et pondoir.
Ainsi qu'un petit enclos fermé
d'environ 8m2.
Ce lotissement à était créer en 1980.
J'ai acheté ma maison voici 3 ans, et l'ancien propriétaire ne m'a pas donné de documents sur le cahier des charges .
D'autre part le cahier des charges n'est pas disponible pour consultation aux propriétaires ( environ 30)
Mais voilà après en avoir aborder le sujetde poulailler il y a deux ans , un de mes voisins ne souhaite pas que je conçois mon projet , il s'appui sur un article de 1980, du lotissement qui fait mention de l'interdiction de créer toute forme de clapier ou de poulailler .
Je ne veux faire d'ennuis à aucuns de mes voisins , mais espérant pouvoir mettre 5/6 poules dans mon petit poulailler, ce voisin est il en droit de compromettre ce projet ?
Le texte , dont il s'appui des années 1980, ne sont ils pas que contractuels?
Il ne s'agit pas d'un poulailler de type industriel mais familiale.
Merci de vos réponses.
Bernard