Bonjour,
En gros je ne sais pas par quel bout commencer.
Mme X vit avec M. Y achète a crédit une propriété avec 1/3 à la charge de Mme X et 2/3 à la charge de M .Y.
Mme X monte une entreprise en EI : pension de cheval et met une Association poney Club en place avec M.Y en président et elle en trésorière (Monsieur Y homme de paille car il ne voit rien de ce qu’elle fait) il a signé des bilans faux en toute confiance.
Mme X ne règle pas sa part de crédit et c’est M. Y sui paie tout
Mme X fait des achats de poney avec le chéquier de l’Association puis va porter plainte pour vol de chèque et fait opposition sur le chèque qu’elle a émis.. le vendeur porte plainte.
En Juillet Mme X prétextant un voyage d’agrément aux USA part et tarde à revenir laissant les bénévoles de l’Association se débrouiller avec ses chevaux et ceux des pensionnaires ; On apprend maintenant qu’elle s’y est mariée.
La secrétaire que je suis de l’association vient de se pencher sur la compta et me rend compte qu’elle a utilisé l’argent de l’association pour des biens perso et ceux de son entreprise « pension »
M.Y qui a un travail autre que les chevaux ne veut tout de même pas vendre et continuer l’activité.
Comment s’y prendre ?
A mon avis :
- la sortir de son poste de trésorière pour faute : comment faire si on ne peut lui adresser de courrier car pas d’adresse aux USA
- Reprendre sous l’Association la partie Pension : a-t-on le droit de modifier les statuts dans ce sens
- M. Y peut-il porter plainte pour abandon des chevaux et de la structure puisqu’elle n’a aucun personnel pour s’en occuper
- N’est-il pas interdit de faire travailler des bénévoles si on est en EI ? que faire ?
- Comment M. Y peut se faire rembourser toutes les sommes qu’il a mis à la place de Mme X qui ne payait pas sa part de crédit ?
- L’association ne doit-elle pas porter plainte et sous quel intitulé ? au commissariat on nous a dit de s’adresser au Procureur d’Aix, mais comment ? doit-on prendre un avocat ? qui va le payer ? nous n’avons pas beaucoup d’argent et il nous faut nourrir tout le monde.
Merci pour votre aide et vos conseils car nous nous sentons un peu perdus.
Cordialement
SANTIN