Documentaire et recueil portant le meme titre.

Question

2 messages

27/07/2024 18:04

Bonjour

Je suis auteur-réalisateur de films documentaires depuis 1995. En 2003, j'ai co-écrit et réalisé un film intitulé "xxxxxxxxx" diffusé par Canal+ ; en 2021, la personne concernée a publié un receuil de nouvelles intitulé à l'identique "xxxxxxxxxx".

Y-a-t-il contrefaçon sachant que l'originalité du titre de mon film semble constituée et si oui, à quoi puis-je prétendre ? Dernière modification : 27/07/2024 - par Marck.ESP Superviseur

2 messages

27/07/2024 18:58

L'ortographe diffère d'un m mais le droit s'attache àla sonorité identique

Le livre contrefacteur est paru en 2011 et non en 2021

Bien á vous

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Marck.ESP · Answer 1 · 27/07/2024

Superviseur

8223 messages

27/07/2024 18:15

Bonjour et bienvenue sur LegaVox

J'ai dû modifier votre sujet pour le mettre en conformité avec les CGU.

Désolé, mais je ne pouvais pas laisser en l'état.
__________________________
Pas d'affrontement stériles SVP, uniquement des réponse claires et concises. La fréquentation du site est liée à l'image et la réputation du forum, alors soyons accueillants et respectueux (°_°)

Isadore · Answer 2 · 28/07/2024

Modérateur

369 messages

28/07/2024 22:52

Bonjour,

Pourriez-vous donner des exemples fictifs donnant une idée des titres en question pour que nous puissions évaluer leur degré d'originalité ?

Est-ce plutôt du genre "Apocoloquintose" ou "Ma vie", "Le dialogue du désespéré avec son bâ" ou "le Soleil" ?