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Bonjour
Je suis auteur-réalisateur de films documentaires depuis 1995. En 2003, j'ai co-écrit et réalisé un film intitulé "xxxxxxxxx" diffusé par Canal+ ; en 2021, la personne concernée a publié un receuil de nouvelles intitulé à l'identique "xxxxxxxxxx".
Y-a-t-il contrefaçon sachant que l'originalité du titre de mon film semble constituée et si oui, à quoi puis-je prétendre ?
Dernière modification : 27/07/2024 - par Marck.ESP
Superviseur
Superviseur
Bonjour et bienvenue sur LegaVox
J'ai dû modifier votre sujet pour le mettre en conformité avec les CGU.
Désolé, mais je ne pouvais pas laisser en l'état.
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Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement, c'est pourquoi interventions synthétiques et vocabulaire à la portée de chacun de nos visiteurs sont requis.(°_°).
L'ortographe diffère d'un m mais le droit s'attache àla sonorité identique
Le livre contrefacteur est paru en 2011 et non en 2021
Bien á vous
HCDLC
Modérateur
Bonjour,
Pourriez-vous donner des exemples fictifs donnant une idée des titres en question pour que nous puissions évaluer leur degré d'originalité ?
Est-ce plutôt du genre "Apocoloquintose" ou "Ma vie", "Le dialogue du désespéré avec son bâ" ou "le Soleil" ?
Nouveau
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