Documentaire et recueil portant le meme titre.

Bonjour

Je suis auteur-réalisateur de films documentaires depuis 1995. En 2003, j'ai co-écrit et réalisé un film intitulé "xxxxxxxxx" diffusé par Canal+ ; en 2021, la personne concernée a publié un receuil de nouvelles intitulé à l'identique "xxxxxxxxxx".

Y-a-t-il contrefaçon sachant que l'originalité du titre de mon film semble constituée et si oui, à quoi puis-je prétendre ? Dernière modification : 27/07/2024 - par Marck.ESP Superviseur

Bonjour et bienvenue sur LegaVox

J'ai dû modifier votre sujet pour le mettre en conformité avec les CGU.

Désolé, mais je ne pouvais pas laisser en l'état.
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Citer une référence juridique (CGU), n'est pas recopier le texte. Pas d'affrontement stériles SVP, ni discours interminables! qui font fuir l'auteur du sujet en attente d'une réponse claire et concise. (°_°)

L'ortographe diffère d'un m mais le droit s'attache àla sonorité identique

Le livre contrefacteur est paru en 2011 et non en 2021

Bien á vous

HCDLC

Bonjour,

Pourriez-vous donner des exemples fictifs donnant une idée des titres en question pour que nous puissions évaluer leur degré d'originalité ?

Est-ce plutôt du genre "Apocoloquintose" ou "Ma vie", "Le dialogue du désespéré avec son bâ" ou "le Soleil" ?