Droit auteur et bénévole

Question

1 message

13/06/2022 19:14

Bonjour,

des bénévoles d'une association ont développé au fil des années une méthode qui sert à l'accompagnement des couples. La méthode est consignée dans un manuel. Le nom de la méthode est déposé.
A qui sont les droits d'auteur sur la méthode ?

Un bénévole peut-il utiliser cette méthode en dehors de l'association ? s'il fait partie du groupe de rédaction ? s'il n'en fait pas partie ?

merci beaucoup pour l'intérêt que vous voudrez ben porter à ma question.

les conditions générales d'utilisation du site indiquent que les messages doivent comporter des formules de politesse !!! Dernière modification : 13/06/2022 - par Ermitage

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Marck.ESP · Answer 1 · 13/06/2022

Superviseur

8246 messages

13/06/2022 20:51

BONJOUR.... relire les CGU svp, merci à vous.
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SVP, avant de faire la critique de la réponse d'un(e) autre, apporter des éléments clairs et concis, pas d'affrontements stériles. La fréquentation du site est liée à l'image et la réputation du forum, alors soyons accueillants et respectueux, MERCI (°_°)