Droit d auteur et droit d image.

Bonjour a tous,

voici ma question:

Je suis actuellement sur un site qui utilise des photos que les personnes auront eux même déposer [un genre de site de rencontre].

Seulement j aimerai me protégé un maximum, car pas vraiment le temps et l argent de me prendre 50 procès.

je suis tomber sur ce site la:
http://www.haas-avocats.com/cybersurveillance/justice-precise-statut-hebergeur-internet-procedure-suivre-engager-responsabilite
Seulement dans une partie du site, 2 photos sont sélectionnée aléatoirement cela sera t il un probleme?

Sinon un texte de se genre:
En deposant une photo sur ce site,

-Je certifie:

1. etre l'objet central de la photo ET avoir plus de 16ans.

2. que cette photo n est pas a caractere pornographique, qu'elle ne traite pas de pornographie.
pedophilie, zoophilie, maltraitence en tout genre, politique et religion.

Si ces 2 points ne sont pas respecter cela entrainera la suppression definitive de la photo et un bannissement a vie de votre compte/ip voir d'eventuelle poursuite judiciaire.

-J'autorise:

1. Le site a heberge ma photo sur l'hebergeur principal du site (actuellement planethoster).

2. le site a diffuser ma photo sur ces pages web et a utilise ma photo dans le cadre du site.



-En aucun cas, le site ne sera tenu pour responsable de vos photos et pourra dans tout les cas de figure se retourner contre vous si des poursuites sont retenues.

-Je prends l'entiere responsabilite des poursuites eventuellent sur mes photos.

avec un casse a cocher de ce genre:
http://www.imagup.com/data/1115408105.html

fait elle force de loi?

Mon site est héberger au canada destiné a un publique francophone et je suis belge.

Merci d avance,

Djou

Mon site est héberger au canada destiné a un publique francophone et je suis belge. donc voyez avec la loi canadienne et la loi belge

merci de votre réponse,

mais après déjà avoir cherche avez vous des bonnes adresse de forum comme celui ci au canada et en Belgique (car je n en trouve aucun :s)

Et si le site est héberger en France? (je dispose d un serveur e France aussi mais pas utilise car moins puissant).

Les CGU n'exonèrent en rien votre responsabilité.

Quel sont les autres possibilité? je n ai pas trop envie de me retrouve avec des soucis :s

est ce que les cgu me permettront que un membre ne vienne pas dire apes, non j ai jamais autorise l utilisation de ma photo?

Le problème est que tout est dématérialisé. Comment prouverez-vous que celui qui a accepté les CGU est celui qui se plaint de la publication d'une de ses oeuvres sans son autorisation ?

Grace a leur pseudo.