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Bonjour,
Je vais publier un texte sur un blog et je voudrais y joindre une copie d'un document que j'ai trouvé dans un livre. Le livre a été édité en 1982. L'auteur est mort en 1995.
Mais le document qui m'intéresse et que je n'ai trouvé que dans ce livre sous forme donc de copie, date de 1806, il s'agit d'un faire-part de décès.
QUESTION : puis-je utiliser une copie de la copie du faire-part qui se trouve dans le livre, livre toujours quant à lui, sous droits d'auteurs et copiright.
Je vous remercie par avance.
Superviseur
Bonsoir et bienvenue
Vous êtes sur un sujet lié code de la propriété intellectuelle, peut-être pourriez vous prendre contact avec l'INPI...
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Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse.
Cordialement.
PA
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