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bonjour,
genealogiste qui harcele une personne qui a signé le contrat mais n'a jamais eu la révélation sachant que la personne décédée était très proche et qu'il y avait déjà eu une succession avec elle en 1990.
Que faire si ce généalogiste a menacé de poursuites et fait venir un huissier et envoyé un recommandé .
Faut il lui repondre
quelle démarches pour se défendre
Superviseur
Bonjour
Pourquoi avoir signé un contrat, je ne comprends pas !?
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Pas d'affrontement stériles SVP, ni discours interminables qui font fuir l'auteur du sujet en attente d'une réponse claire et concise. Citer une référence juridique (CGU), n'est pas recopier le texte. (°_°)
bonjour,
par ignorance mais il s'avere qu'il n'y a eu aucune révélation de faite et qu'il s'agit de dénoncer ce contrat
Superviseur
Vous pouvez tenter de demander l'annulation de ce contrat auprès du tribunal de judiciaire .
Un site de notaires dit ...
Toutefois, il vous faudra prouver que l’intervention du généalogiste était inutile, par exemple du fait de vos liens étroits avec le défunt ou avec certains de ses proches.
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bonjour,
merci pour votre réponse qui me rassure car effectivement je peux prouver très facilement que son intervention était inutile
salutations
Superviseur
Alors bonne suite à vous
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Pas d'affrontement stériles SVP, ni discours interminables qui font fuir l'auteur du sujet en attente d'une réponse claire et concise. Citer une référence juridique (CGU), n'est pas recopier le texte. (°_°)
Modérateur
bonjour,
dans ces conditions, pourquoi le notaire a-t-il fait appel à un généalogiste ?
salutations
bonjour
c'est ce que je justement , je ne parviens pas à comprendre car il détenait les documents lui permettant de faire appel facilement aux héritiers.
merci
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