Insulte an cours d'une réunion menée par 2 conciliateurs de justice

Bonjour ,

Confronté à 4 riverains refusant le bornage à frais partagés , j'ai dû passer en conciliation . Au cours de cette réunion , j'ai démontré aux conciliateurs que mon avocate et le service juridique de la GMF approuvaient le bon déroulement de ma procédure envers ces gens-là ( 2 courriers recommandés avec accusé de réception (sans réponses ) , et demande d'intervention immédiate d'un géomètre expert . Une des 3 personnes m'a dit : " ce comportement , c'est un comportement de voyou " . A part moi , 6 personnes étaient présentes à cette réunion de conciliation . J'ai l'intention de porter plainte contre la personne qui m'a insulté . Puis-je avoir un conseil de votre part et quel motif invoquer. Au final , les conciliateurs ont insisté lourdement pour que je change de géomètre . Au cours du bornage , les 2 géomètres m'ont donné raison ( le principal concerné dépassant sur ma propriété sur 37 m et sur une largeur allant progressivement de 0 à 1,8 mètres ! ! . Merci beaucoup pour votre réponse . Cordialement Gérard Stuber .

Bonjour,



l'injure non publique est passible d'une contravention de première classe soit 38€.

Réf. : code pénal, articles R621-1 et R621-2 ; art. 131-13.
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De la discussion jaillit la lumière.