Manifestation avec nuisances sonores autorisée par mairie

Bonjour à toutes et tous,

J'ai besoin de vos conseils concernant une situation compliquée.

Le contexte est le suivant : J'habite en appartement (3ème et dernier étage) à 50m d'un parc. L'année dernière, la mairie a autorisé une manifestation dans ce parc avec des expositions et des concerts. Cela devait durer de 12h à 1h du matin. Finalement cela a commencé à 11 h et s'est fini à quasiment 3h du matin avec de fortes nuisances sonores. Nous donnons directement sur le parc et le bruit faisait vibrer nos murs intérieurs. En plein mois de juin, nous avons été obligés de rester avec les fenêtres fermées par plus de 25°c et même ainsi le bruit était assourdissant.
Nous avons contacté la mairie dans la foulée pour nous plaindre de ces désagréments. Apparemment nous avons été nombreux dans ce cas. La mairie nous a toutefois expliqué qu’ils n’étaient pas responsables et que la faute en revenait à l’organisateur. Ils ont pris « bonne note » de nos plaintes, ont alerté l’organisateur et cela en est resté là.

Nous venons de recevoir un nouveau courrier de la mairie pour nous prévenir que l’évènement aurait à nouveau lieu cette année. Dans ce courrier, ils corrigent les erreurs de l’année dernière (courrier envoyé 2 semaines avant l’évènement contre 2 jours l’année dernière), nouveaux horaires élargis (évènement prévu jusqu’à 2h du matin) et alerte sur le fait que l’évènement peut occasionner « quelques nuisances sonores ». Ces nuisances ont été intolérables l’année dernière avec des murs qui vibrent pendant plus de 15h d’affilées ! Dans le courrier il n’est fait nulle part mention de dispositions particulières pour contrôler le niveau de bruit.

Je me pose donc les questions suivantes et souhaiterait avoir votre avis :
- Avant l’évènement, quels sont les recours pour « forcer » l’organisateur et/ou la mairie à prendre des dispositions pour réguler les nuisances sonores ? Existe-t-il dans la loi un seuil sonore à ne pas dépasser ?
- Pendant l’évènement, quels recours possibles si les nuisances sonores sont trop importantes ? (Je pense bien sûr à appeler la gendarmerie pour tapage mais je doute fortement d’une résolution du problème en direct...)
- Après l’évènement (si jamais les nuisances ont eu lieu et que rien n’avait été fait pour les réguler), quels recours contre l’organisateur et la mairie pour s’assurer que cela ne se reproduira plus ?
Dernière précision, j’ai 2 enfants en bas âge de 2ans et 2 mois, j’ai peur que le niveau de nuisance sonore ait un impact sur leur santé (particulièrement sur un bébé).

Merci par avance pour votre aide et vos conseils sur ce problème.

Cordialement,

bonjour,
vous pourrez demander à un huissier de constater que le bruit produit constitue un trouble anormal de voisinage.
vous pouvez informer votre maire de votre intention, sachant qu'il est, comme maire, responsable de la tranquillité publique.
si vous avez une protection juridique, utilisez-la.
salutations

Bonsoir Youris,
Merci pour votre réponse rapide.
J'avais effectivement penser à l'intervention d'un huissier mais j'imagine que le coût d'une intervention un samedi soir sera très élevé. Mon objectif est de ne pas occasionner de frais trop importants.

Je n'ai pas de contrat de protection juridique, je me renseignerai à ce sujet.

J'avais également pensé acheter un decibelmètre (on en trouve pour une vingtaine d'euros) et réaliser un enregistrement lors de la manifestation. Toutefois je ne sais pas quelle valeur cela peut avoir en cas de dépôt de plainte.