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Bonjour,
J'ai créé une association de création d'enquête et escape game avec des amies il y a quelques années et suite a des mésentente je suis partie (légèrement poussée dehors...)
Nous avons signer des contrats pour nous répartir les enquêtes etc.
Le matériel était cependant en grande partie stocké chez moi. Nous avons établie une liste de ce que j'avais et devait ou nous rendre ou rembourser.
A ce jour cela va faire 2 ans que je ne fais plus partie de l'association et le matériel est toujours dans mon ancienne maison (gardé par mon ex compagne).
Le sujet du litige concerne un rouleau de faux gazon (acheté 80€ neuf) qui avait été payé par une des fondatrices de.l'association. Elle me demande de lui rendre ou lui rembourser. Je lui ai proposé a plusieurs reprises de venir le récupérer ce qui n'a pas été fait. Elle me menace aujourd'hui de porter plainte pour vol si je ne le lui ramène pas ou si je ne le lui rachète pas au prix du neuf (en sachant qu'il a été utilisé dans une escape game lors d'un salon sur un weekend et donc des gens on marché dessus pendant 2 jours.)
Est ce qu'elle peut réellement m'attaquer en justice ? En sachant que je n'ai jamais refusé de le rendre juste je lui demande de venir le récupérer elle.
Si elle peut m'attaquer qu'est ce que je risque ?
Je sais que cela paraît futile (80€ quoi... Mais j'ai perdu bien plus dans cette "séparation" et n'étant plus du tout là où est le gazon c'est très compliqué pour moi de leur rendre..)
Merci d'avance
Dernière modification : 12/08/2024 - par Marck.ESP
Superviseur
Superviseur
Bonjour et bienvenue
Une plainte n'aura aucun effet si vous prouvez lui avoir dit que vous teniez la chose a sa disposition
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Pas d'affrontement stériles SVP, ni discours interminables qui font fuir l'auteur du sujet en attente d'une réponse claire et concise. Citer une référence juridique (CGU), n'est pas recopier le texte. (°_°)
Bonjour.
En plus, ce n'est pas un vol, puisqu'il n'y a eu aucune soustraction frauduleuse. Il y a eu un partage d'un document listant les détenteurs des biens de l'association ou des membres.
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