Bonjour,
Je propriétaire d'une maison (lot D) située en bout de chemin ; chemin qui donne aussi accès à une deuxième maison (lot C).
Les 2 propriétaires de ce chemin (en partie indivisible) sont les lots C et D (chemin en bleu sur l'image).
Pour accéder à ce chemin, il y a un autre passage (chemin en vert sur l'image) qui donne accès à 2 autres lots A et B. Nous sommes donc les 4 lots propriétaires de ce chemin en partie indivisible.
1ère question : Est-il normal que le propriétaire du lot B gare ses véhicules sur le chemin bleu dont il n'est pas propriétaire ou bien qu'il puisse entreposer du matériel sur ce même chemin sans demander aux propriétaires des lots C et D ?
2ème question : le propriétaire du lot D entrepose du matériel (sable, ciment, parpaings)sur la partie indivisible bleue (voir image) sans aviser les autres propriétaires. Peut-il le faire sans rien dire ?
IMAGE DES LOTS :
Dernière modification : 08/06/2009