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Bonjour,
Un Président d'association loi 1901, révoqué, peut-il tout de meme rester au sein du Conseil d'Administration. Les statuts ne prévoient rien à ce sujet.
Dernière modification : 20/06/2024 - par Chaber
Bonjour,
C'est son mandat de président qui a été révoqué donc il conserve son mandat de membre du conseil d'administration (je suppose que c'est le conseil d'administration qui l'a élu ?): j'ai vécu ce scénario dans une fédération sportive.
Cordialement
Tout à fait. D’où l’intérêt de l’exclure directement dans ce cas. Les statuts le permettent.
Rebonjour,
Pouvez-vous me dire ce que disent vos statuts à ce sujet ?
Cordialement
Superviseur
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Si le comité directeur ou le conseil d'administration décidait ensuite de l'exclure en tant que membre, les statuts doivent en prévoir les règles, ou le règlement intérieur...
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