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Bonjour,
Un Président d'association loi 1901, révoqué, peut-il tout de meme rester au sein du Conseil d'Administration. Les statuts ne prévoient rien à ce sujet.
Dernière modification : 20/06/2024 - par Chaber
Modérateur
Modérateur
Bonjour,
C'est son mandat de président qui a été révoqué donc il conserve son mandat de membre du conseil d'administration (je suppose que c'est le conseil d'administration qui l'a élu ?): j'ai vécu ce scénario dans une fédération sportive.
Cordialement
Tout à fait. D’où l’intérêt de l’exclure directement dans ce cas. Les statuts le permettent.
Modérateur
Rebonjour,
Pouvez-vous me dire ce que disent vos statuts à ce sujet ?
Cordialement
Superviseur
Bienvenue sur LegaVox
Si le comité directeur ou le conseil d'administration décidait ensuite de l'exclure en tant que membre, les statuts doivent en prévoir les règles, ou le règlement intérieur...
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