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bonjour
cela fait depuis un certain temps que j'ai des problèmes avec ma voisine.Nous habitons dans une maison et nous avons un chien qui est la journée dehors et la nuit dort au garage. Nous avons pris ce chien pour garder la maison (c'est un grand bouvier suisse) ce qu'il fait très bien, c'est à dire quand des personnes viennent trop prêt du portail il aboie, quand quelqu'un sonne il aboie, ce qu'il me paraît normal? sachant que nous habitons dans un chemin, donc il n'aboie pas souvent.Notre voisine ne le supporte pas, elle nous a insulté plusieurs fois et elle lance des pétards sur le chien pour le faire taire ( se qui le fait aboyer encore plus mais lui fait peur en même temps). Elle appel pratiquement tous les jours la police, hier j'ai trouve une convocation de la police municipale dans ma boite aux lettres,mais quand j'ai téléphoné au policier pour savoir se qu'il en était, il ma dit qu'il avait fait une enquête de voisinage et que mis a par cette voisine personne ne c'étaient plaint et qu'il avait constater que notre chien faisait très bien son rôle de gardien et qu'il ne donnait pas suite à la plainte de notre voisine, il nous a dit qu'elle ne voulait pas nous parler, alors il va voire si la mairie veut envoyer un médiateur.
je voudrais savoir jusqu’où notre voisine peut aller dans ces démarches et se que nous risquons ?
merci d'avance pour votre réponse
santo5
Bonjour,
Vous posez le problème des troubles anormaux du voisinage.
En l'espèce, le juge a une totale liberté d'appréciation sur la gène causée. D'une manière générale, cependant, il va chercher à vérifier si le trouble constitue par sa durée, sa répétition et son intensité une atteinte à la tranquillité publique.
Dans votre cas, je n'en suis pas persuadé.
Vous pouvez néanmoins consulter la décision suivante où le gêneur a été à juste titre condamné.
http://www.jurisprudentes.net/Les-chiens-aboient-quand-l.html
Bonsoir
j'ai moi un soucie aussi
j'ai eu des voisin qui ce sont plain des aboiement de mon chien, je me suis excuser et acheter un collier anti aboiement, depuis j'ai pas eu de retour négatif de mes voisin, jusqu'à aujourd'hui ou j'ai eu une convocation de la police municipal,
je risque quoi part la police municipal ?
Bonjour,
Le chien aboit lorsque le maitre part et le laisse seul ,ce qui devient à la longue pour le voisin IMMEDIAT insupportable et d'expérience nous comprenons et ceci de jour comme de nuit!...
Il arrive qu'un accord se trouve entre avocats juste avant de passer au tribunal....
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