Bonjour à tous
Je recherche une réponse à ma question , peut-être serez vous en mesure de pouvoir y répondre , dans tous les cas , je vous en serai très reconnaissante .
J'ai eu gain de cause pour un procès devant les prud'hommes , j'ai gagné ce procès avec une exécution provisoire ainsi qu'un titre exécutoire , j'ai donc fait saisir ces sommes par un huissier , à présent je passe bientôt en appel et ma question est la suivante , il parait qu'un jugement d'appel est toujours exécutoire ( même sans titre exécutoire ) et j'aimerai savoir si je perdais ce procès devant la cour d'appel , que je doive rembourser une partie ou toutes ces sommes ,si l'huissier procède à une saisie attribution, une saisie arrêt , une saisie véhicule etc …. A quoi dois je m'attendre en terme de saisie ?
merci de vos réponses .
Bien cordialement