Recuperer un terrain - Bail Rural oral

Bonjour,

Il y a 9 ans, nous avons loué des terres à une personne qui y mettait ses chevaux. Bail oral avec fermage.

Nous lui avons envoyé des LRAR pour mettre fin au bail qui va se terminer au 31/12. Elle nous a fait parvenir il y a une semaine un courrier nous precisant sa surprise [alors que l'on lui a envoyé 3 courrier depuis 18 mois pour la prévenir] et nous joint une attestation de la MSA qui précise que son exploitation d'equidés est son activité principale...

La question est :

Quel est notre recours pour pouvoir recuperer ce terrain qui nous qppartient ? Sacgant que lorsque le bail oral a été fait en 2015, ce n'etait pas du tout son activité principale ...
Vers qui peut on se retourner ? Tribunal des baux ruraux ? Est on obligé d'ouvrir une exploitation pour pouvoir le récupérer ? ou a titre personnel cela suffit ?

Merci mille fois de vos réponses

Bonjour,

oui je pense qu'il faut aller devant le tribunal paritaire des baux ruraux ou TPBR.
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De la discussion jaillit la lumière.

Si ça peut vous éclairer :

https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/bail-rural-verbal-essayons-faire-33369.htm
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De la discussion jaillit la lumière.