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Bonjour, mon fils et mon mari ont fait péter des pétards dans notre jardin. Le centre équestre d'à côté s est plaint. Suis je en tort ?
Merci de votre réponse, on a vraiment l impression de ne plus être chez nous.
Bonjour
Effectivement, il y a lieu de prendre certains renseignements et précautions avant d'utiliser des pétards.
Voir en mairie la règlementation municipale en la matière, ou si un arrêté préfectoral existe.
Les pétards sont classés par catégories et certains seulement peuvent être interdits.
Superviseur
on a vraiment l impression de ne plus être chez nous.
Bonjour,
"Etre chez vous" ne signifie pas que vous pouvez y faire n'importe quoi !
En particulier en matière de bruit !
Code de la santé publique
Article R1336-5
Modifié par Décret n°2017-1244 du 7 août 2017 - art. 1
Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité.
Je suis tout a fait d accord avec vous mais nous habitons ici depuis 15 ans et cela fait seulement 3 ans que l écurie s est installée près de chez nous. 2 petards de magasin de farce et attrappe ont été tirés et nous nous sommes fait insulter après ça et pour se benger ils sont passés plusieurs fois devant chez nous en klaxonnant.
Malheureusement pour nous mas de communication possible. C est triste.
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