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Bonjour a tous j'ai un petit problème mon papa est décéder il y a 1 ans déjà ceux qui a été très dur.
Mon problème c'est que le notaire a fait le partage sur ceux qu'il y avait sur les compte en 3 mais il rester une voiture que ma demi sœur a pris est refuse de vendre est le notaire me dit que c'est pas a lui de sens occuper donc qu'es que je peux faire ??
merci
La voiture n'appartient pas à votre soeur mais à vous trois. Le notaire ne peut evidemment pas obliger votre soeur à vendre la voiture pour partager le benefice en 3, par contre vous pouvez envoyer un courrier recommandé à votre soeur lui ordonnant de mettre la voiture en vente et d'en partager le fruit auquel cas vous la poursuivrez au tribunal
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Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)
Elle peut aussi garder la voiture mais régler aux autres héritiers leur part.
De toute facon : nouvelle carte grise ( tout le monde doit signer )
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"Le bonheur est un mot abstrait, composé de quelques idées
de plaisir..."
Voltaire
le notaire ceux n'est pas a lui de la vendre cars moi je pensez que oui ?
TA DEMIS SOEUR ELLE PORTE LE NON DE TON PERE OU PAS
Je trouve les réponses de Claraléa et Laure11 très claires. C'est ce qu'il faut faire.
oui mais si sa demis soeur porte pas le meme non elle a aucun droit sur la voitur
Elle peut-être ayant droit, sans porter le même nom que son père (reconnue par son père mais portant le nom de sa mère par exemple).
Cette demi-soeur fait elle partie des trois bénéficiaires de départ ? C'est ce que je comprends par inférence mais bon...rien n'est moins sûr.
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